Thématiques
- Comptabilité
- Contrôle de gestion
- Dette – trésorerie
- Finances
- Fiscalité et concours de l’Etat
- Marchés – Achats – Délégations de Service Public
Comptabilité
- Pourquoi certifier les comptes des collectivités ? (2) – juin 2023
- Pourquoi certifier les comptes des collectivités ? (1) – mai 2023
- Éligibilité au FCTVA : focus sur les dépenses d’entretien des réseaux et du Cloud – avril 2021
- La réforme du FCTVA : automatisation, comptes et dépenses éligibles – mars 2021
- Les opérations de fin d’exercice : enjeux pour renforcer la fiabilité des comptes – décembre 2020
- Le contrôle allégé en partenariat : un levier au service de la rationalisation et de la qualité de la chaîne comptable – décembre 2020
- Comment créer une régie d’avances d’urgence ? – septembre 2020
- Interco : le transfert des résultats excédentaires des budgets des SPIC – mai 2020
- Le compte de gestion, une formalité mais aussi une source d’information financière – mars 2020
- Automatisation du FCTVA et imputations comptables des dépenses de fonctionnement – janvier 2020
- M57 : le nouveau référentiel budgétaire et comptable pour les collectivités ? – décembre 2019
- Principe de séparation ordonnateur/ comptable public : évolutions ou révolution – décembre 2019
- La certification des comptes des collectivités locales : conduire l’expérimentation (2) – novembre 2019
- La certification des comptes des collectivités locales : point d’étape (1) – octobre 2019
- Gestion du FCTVA : de la déclaration à l’automatisation – mai 2018
- Perception des produits issus des services publics locaux : de larges possibilités – avril 2018
- L’indemnité de conseil des comptables publics en question – décembre 2017
- Subventions d’équipement et fonds de concours : de nouveaux assouplissements – février 2017
- Paiement de la dépense publique : les aménagements aux principes d’ordonnancement et de service fait – octobre 2016
- L’éligibilité au FCTVA des dépenses d’entretien des bâtiments publics et de la voirie – juillet 2016
- La lutte contre les impayés, un outil utile dans un contexte financier contraint – mai 2016
- Comment faire passer l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) au numérique ? – février 2016
- Les provisions pour risques et charges : mode d’emploi – janvier 2016
- Les engagements hors bilan – septembre 2015
- La certification des comptes locaux : intérêt, actualité – septembre 2015
- Améliorer la qualité comptable, clef de voûte de la performance publique locale – février 2015
- L’instruction budgétaire et comptable M57 est sur les rails – décembre 2014
Contrôle de gestion
- Tableaux de bord : l’exemple de l’assainissement – novembre 2022
- Indicateurs et évaluation – octobre 2022
- Gestion de projet : qui veut gagner des millions ? – octobre 2022
- Pourquoi et comment se comparer ? Petit guide du parangonnage – août, septembre 2022
- Quels sont les acteurs de l’évaluation ? (4) – juin, juillet 2022
- Un coût est un objet vivant – juin, juillet 2022
- Évaluer… avec quels outils ? (3) – mai 2022
- Évaluer… comment ? (2) – avril 2022
- Le contrôle des associations (5) : l’analyse financière – mars 2022
- Évaluer… pour quoi faire ? (1) – mars 2022
- Le contrôle des associations (4) : le contrôle comptable et fiscal – février 2022
- Le contrôle des associations (3) : les relations collectivité/association – janvier 2022
- Le contrôle des associations : les relations collectivité/association (2) – décembre 2021
- Le contrôle de la qualité et de la régularité de la vie associative (1) – novembre 2021
- Les lignes directrices de gestion : vers un cadre stratégique et managérial – octobre 2021
- Enjeux et mise en place d’un système de contrôle des organismes partenaires – septembre 2021
- Tableaux de bord et système d’information décisionnel – juin 2021
- Tableaux de bord et indicateurs (3) : l’animation du dialogue de gestion – mai 2021
- Délégation de service public : négocier, une question de posture – mai 2021
- Outils de pilotage (2) : la conception des tableaux de bord – avril 2021
- Piloter les délégations de service public : quels postes contrôler ? – avril 2021
- Piloter les DSP (2/3) : de l’importance de l’accès à l’information – mars 2021
- Piloter les DSP : l’économie du projet (1) – février 2021
- Outils de pilotage : indicateurs et tableaux de bord (1) – février 2021
- Comment apprécier les demandes indemnitaires des délégataires ? – janvier 2021
- SWOT : une méthode d’analyse, un outil stratégique – novembre 2020
- Le design de service (2) – mars 2019
- Le design de service (1) – janvier 2019
- Le compteur Linky : une aubaine financière pour Enedis et son groupe – septembre 2018
- Les mesures de simplification des subventions (2) – avril 2018
- Entreprises publiques locales : la nécessité d’un suivi rigoureux – février 2018
- Les mesures de simplification des subventions (1) – janvier 2018
- À quoi sert un règlement d’attribution des subventions ? – mai 2017
- Mettre en place une critérisation des subventions aux associations – mars 2017
- Comment l’information se met-elle au service des agents ? – février 2017
- Évaluer le coût de fonctionnement d’un équipement – décembre 2016
- Les départements testent l’agilité : l’exemple du Calvados – septembre 2016
- Renforcer son contrôle interne : l’exemple de l’Ardèche – mai 2016
- Financement des agences de l’eau : un dispositif à rationaliser – mai 2015
- La Cour des comptes évalue les contrats de partenariat – mars 2015
- La méthodologie de l’audit interne – février 2015
Dette – trésorerie
- Les obligations vertes – septembre 2023
- Gestion de la dette dans un nouveau contexte de taux – février 2023
- Le marché obligataire pour les collectivités territoriales – mars 2022
- Quel choix d’emprunt pour la fin d’année? – décembre 2021
- Dette : quel prix donner à la recherche de « green » ou de sens ? – juin 2021
- Observatoire de la dette 2021 : les taux d’intérêt poursuivent leur décrue – mai 2021
- Les taux d’intérêt négatifs : comment en profiter ? – avril 2021
- Coronavirus : la gestion de la dette et de la trésorerie des collectivités – mai 2020
- Les choix d’emprunt pour la fin d’année 2018 – novembre 2018
- Quel choix d’emprunt en fin d’année 2017 ? – novembre 2017
- Les titres de créances négociables court terme, un outil pas assez utilisé – octobre 2017
- Devenir de la Sfil : quel impact sur le financement des collectivités ? – mai 2017
- Collectivités : quelle stratégie d’emprunt en fin d’année 2016 ? – décembre 2016
- Taux d’intérêt négatifs : quelles stratégies de dette ? – septembre 2016
- Taux d’intérêt négatifs : état des lieux et pratiques – juillet 2016
- Emprunts toxiques : où en est-on du fonds de soutien aux collectivités ? – janvier 2016
- Quel choix d’emprunt de fin d’année 2015 ? – décembre 2015
- Les emprunts verts et socialement responsables : une solution innovante – octobre 2015
- Stabilisation du marché de la dette des collectivités en 2014 – juin 2015
- Recours à l’emprunt des collectivités : assouplissement et gestion des produits structurés – novembre 2014
- L’Agence France Locale : un nouvel outil au service du financement des collectivités – octobre 2014
- Le retour en grâce des « Schuldscheine » – juin 2014
- La riche actualité des produits structurés – mars 2014
- L’Observatoire de la dette 2013 – septembre 2013
- La Sfil, nouvelle structure de refinancement des collectivités – mars 2013
- Emprunts toxiques : des jugements attendus – février 2013
- La démocratisation de l’emprunt obligataire – décembre 2012
- Provisions liées aux emprunts structurés : enfin l’annonce d’une évolution de la réglementation – octobre 2012
- Crédits structurés et consignation des fonds : attention aux procédures et aux conséquences – septembre 2012
Finances
- Les DMTO : une recette fortement exposée à la conjoncture économique – juillet 2023
- Subvention des associations humanitaires : entre liberté et ingérence politique (l’exemple de SOS Méditerranée) – juin 2023
- Les sources de financement locales du monde de la culture – juin 2023
- Les finances locales à l’aune de la décentralisation – mai 2023
- La TVA dans le monde local : quelques enseignements des premières années – mai 2023
- Les monnaies locales complémentaires – mai 2023
- Un fonds vert pour faire face aux défis de la transition écologique dans les territoires – avril 2023
- La territorialisation des politiques publiques : les conséquences pour la chaîne financière – avril 2023
- Comment fixer les services publics tarifés ? : la gestion financière des tarifs (2) – avril 2023
- Note de conjoncture de la Banque postale : des finances locales fortement impactées par l’inflation (2) – mars 2023
- Services publics tarifés : comment les fixer ? – mars 2023
- Un financement des transports collectifs urbains de plus en plus délicat – mars 2023
- L’amortisseur électricité, un nouveau dispositif d’aide face à la flambée des prix de l’énergie – mars 2023
- Loi de finances pour 2023 et loi de finances rectificative pour 2022 : les dispositions intéressant les départements – février 2023
- Loi de finances pour 2023 et loi de finances rectificative pour 2022 : les dispositions intéressant le bloc communal – février 2023
- Scénarios d’évolution du financement des collectivités territoriales (2) – février 2023
- Scénarios d’évolution du financement des collectivités territoriales (1) – décembre 2022
- Risques juridiques et financiers : quels outils à disposition des collectivités territoriales ? – décembre 2022
- Objectif d’évolution des dépenses locales : des contrats de Cahors au pacte de confiance – décembre 2022
- Les enjeux des fonds européens et de leur nouvelle programmation 2021-2027 – novembre 2022
- Projet de loi de finances pour 2023 et programmation des finances publiques : les principaux points à retenir – novembre 2022
- La déconcentration des fonctions ressources, un outil de pilotage stratégique au plus près des services métiers – octobre 2022
- Les contrats d’énergie des collectivités territoriales en temps d’inflation – octobre 2022
- Les finances publiques locales sous le prisme des Jeux olympiques et paralympiques 2024 – août, septembre 2022
- État des lieux des finances locales en 2022 – août, septembre 2022
- Quel suivi des recommandations des juridictions financières ? – mai 2022
- Loi 3DS : dispositions relatives à la gestion des services d’eau et d’assainissement collectif – avril 2022
- L’hétérogénéité des effets de la crise sur les finances du bloc communal – avril 2022
- La mise en réserve des DMTO pour les départements : un atout majeur pour pallier les aléas économiques – avril 2022
- L’expérimentation de la recentralisation du RSA : une équation à plusieurs inconnues – février 2022
- Rapport annuel de la Cour des comptes sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales (2) – février 2022
- L’Agence de services et de paiement : l’opérateur de référence dédié à la mise en place des politiques publiques – janvier 2022
- Rapport de la Cour des comptes sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales (1) – janvier 2022
- Loi de finances pour 2022, un millésime de transition – décembre 2021
- Potentiel fiscal et potentiel financier (2) : vers une rénovation des indicateurs – octobre 2021
- État des lieux des finances locales en 2021 – septembre 2021
- Potentiel fiscal et potentiel financier : vers une rénovation des indicateurs financiers – septembre 2021
- Redresser les finances : propositions pragmatiques pour une reprise rapide – juin 2021
- La tarification des services scolaires : une question politique mais aussi financière – mars 2021
- Comment anticiper les conséquences financières d’un changement de périmètre intercommunal – mars 2021
- La Cour des comptes évalue l’impact de la crise sanitaire (2/2) – février 2021
- La Cour des comptes évalue l’impact de la crise sanitaire (1/2) – janvier 2021
- Les paiements pour services environnementaux (PSE) en agriculture, un outil innovant au service de la transition écologique – janvier 2021
- La renégociation des partenariats public-privé : un gisement d’économies à ne pas négliger – décembre 2020
- PLF 2021 : les principales mesures concernant les collectivités locales – novembre 2020
- Mécanismes et limites de la dotation de soutien à l’investissement local exceptionnelle – novembre 2020
- Les conséquences de la crise sanitaire sur les collectivités locales (2/2) – novembre 2020
- Les conséquences de la crise sanitaire sur les collectivités locales (1) – octobre 2020
- Pacte financier et fiscal : bâtir une nouvelle gouvernance financière sur le territoire communautaire – octobre 2020
- Quel bilan financier des régions au terme d’un mandat marqué par une succession de changements de paradigme ? – octobre 2020
- Forces et faiblesses de la Cour de discipline budgétaire et financière – septembre 2020
- La TVA : aubaine ou cadeau empoisonné pour les collectivités ? – septembre 2020
- Le paradoxe de la transparence financière dans les collectivités : un enjeu ancien, une mise en oeuvre récente – juin 2020
- La volatilité de la CVAE face à la crise : des biais techniques qu’il serait facile de lever – juin 2020
- À la recherche de la trajectoire perdue des finances publiques – juin 2020
- Crise sanitaire : quels impacts sur les droits de mutation à titre onéreux ? – juin 2020
- Crise sanitaire : point d’étape sur les mesures d’urgence concernant les collectivités – mai 2020
- Tarification sociale de l’eau : l’eau potable dans des conditions économiquement acceptables – avril 2020
- Quand recourir au design de politiques publiques ? – avril 2020
- Le design de service, outil de cohésion et de qualité des politiques ressources (3/4) – mars 2020
- Le financement du logement social – mars 2020
- La recentralisation du RSA : une bonne affaire pour les budgets locaux ? – février 2020
Fiscalité et concours de l’Etat
- Focus sur la faculté de mise en réserves des DMTO prévue par le gouvernement – novembre 2022
- Comprendre la TICPE (2) : caractéristiques, objectifs et enjeux – août, septembre 2022
- Comprendre la TICPE : caractéristiques, objectifs et enjeux – juin, juillet 2022
- La compensation des allègements fiscaux : dégrèvement, abattement, exonération – mai 2022
- La mise en œuvre de la réforme de la taxe d’aménagement prévue par la loi de finances pour 2021 – mars 2022
- L’Ifer mobile : une réforme en latence – février 2022
- Poursuite de l’effort pour l’investissement local : les différentes dotations prévues (2) – décembre 2021
- Poursuite de l’effort pour l’investissement local: les différentes dotations prévues (1) – novembre 2021
- La nouvelle réglementation en matière de taxe sur la consommation finale d’électricité – novembre 2021
- Majoration de la redevance d’assainissement collectif : évolutions législatives – octobre 2021
- Réforme des taxes locales sur l’électricité : mutation d’un impôt local en quasi-dotation – octobre 2021
- Pourquoi la construction des annexes Teom n’est pas (plus) un simple exercice de style – septembre 2021
- Changement de catégorie au sein de la dotation de péréquation des départements – juin 2021
- De nouveaux aménagements de la taxe de séjour prévus par le législateur – mai 2021
- La taxe d’aménagement : des mesures incitatives pour lutter contre l’artificialisation des sols – février 2021
- La taxe d’aménagement : une adaptation jugée nécessaire par le législateur (1/2) – janvier 2021
- Recouvrement de la taxe de séjour et plateformes numériques – novembre 2019
- La suppression de la taxe d’habitation : quels impacts pour les départements ? – octobre 2019
- Mieux comprendre la taxe sur la consommation finale d’électricité : le contrôle – mars 2019
- Mieux comprendre la taxe sur la consommation finale d’électricité – février 2019
- Fiscalité sur les consommations d’énergie : que peuvent et que risquent les collectivités perceptrices ? – février 2019
- Un éclaireur du débat fiscal : le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) – décembre 2018
- L’autonomie financière des collectivités locales : retour sur un principe controversé – octobre 2018
- Derrière la suppression de la taxe d’habitation, l’émergence d’un nouveau paradigme financier communal – février 2018
- Le financement de la Gemapi – juin 2017
- Les fusions d’EPCI peuvent-elles être neutres fiscalement pour les contribuables locaux ? – mai 2017
- La Cour des comptes juge la gestion des impôts locaux – mars 2017
- Taxe finale sur la consommation électrique : comment continuer à la percevoir en 2017 ? – février 2017
- L’harmonisation des tarifs régionaux de cartes grises – mars 2016
- La réforme de la DGF, une réforme impossible ? – février 2016
- Les pistes de réforme de la DGF du bloc communal – juin 2015
- Les enjeux de la réforme de la DGF – avril 2015
- Ce qu’il faut savoir sur la révision des valeurs locatives des logements – mars 2015
- Le rôle stratégique de la CCID – septembre 2014
- Le coefficient de mutualisation – mars 2014
- Détermination de la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation – janvier 2014
Gestion budgétaire
- Le contrôle budgétaire des actes des collectivités locales – février 2023
- La budgétisation sensible au genre – juin, juillet 2022
- La budgétisation verte, outil de transition dans les collectivités ? 2/2 – décembre 2020
- La budgétisation verte, outil de transition dans les collectivités ? (1) – octobre 2020
- Mettre en place et piloter un budget par politique publique (5) – septembre 2020
- Mettre en place et piloter un budget par politique publique (4) – mai 2020
- Mettre en place et piloter un budget par politique publique (3) – avril 2020
- Mettre en place et piloter un budget par politique publique (2) – mars 2020
- Une mutation de la péréquation horizontale des départements – février 2020
- Mettre en place et piloter un budget par politique publique (1) – février 2020
- Vers une nouvelle péréquation départementale – mai 2019
- Actualité de l’attribution de compensation – avril 2019
- Subventions d’équipement versées entre collectivités : une lente et régulière diminution – juin 2018
- Vers une simplification des documents budgétaires – décembre 2017
- Comment optimiser la gestion des budgets annexes – janvier 2017
- Les budgets participatifs : retour sur un phénomène à la mode – octobre 2016
- Le contrôle budgétaire passé au crible de la Cour des comptes – mars 2016
- La préparation budgétaire 2016 des régions – janvier 2016
- Comment bâtir une architecture budgétaire par politique publique ? – novembre 2014
- Les garanties d’emprunt, mode d’emploi – octobre 2013
- Le Fonds national de péréquation des droits de mutation à titre onéreux – avril 2013
- Comprendre les mécanismes de l’autofinancement des collectivités – octobre 2012
- Péréquation horizontale communale : les modifications apportées au PLF 2012 – février 2012
- La dématérialisation des documents budgétaires – décembre 2011
- Évaluer pour évoluer – janvier 2011
- La contractualisation pluriannuelle des budgets de fonctionnement – décembre 2010
Marchés – Achats – Délégations de Service Public
- L’achat public responsable, un outil au service de l’ensemble des collectivités territoriales – avril 2023
- La carte d’achat: quel bilan dans les collectivités qui l’utilisent ? (3) – mai 2022
- La carte d’achat : les modalités de mise en œuvre (2) – janvier 2022
- La carte d’achat, un outil de dématérialisation et de simplification (1) – novembre 2021
- Désillusions autour du nouveau modèle de contrat de concession électrique – janvier 2020
- Les achats et la conduite du changement – septembre 2019
- Le calcul des économies d’achat : enjeux et méthodes – juin 2019
- Les leviers achats (2) – mai 2019
- Les leviers achats (1) – avril 2019
- Réaliser une stratégie achat (2) – mars 2019
- Réaliser une stratégie achat (1) – février 2019
- Achats : l’évaluation des fournisseurs – janvier 2019
- Transformation numérique de la commande publique (2) – janvier 2019
- Transformation numérique de la commande publique et ses défis : l’exemple de la Métropole européenne de Lille – décembre 2018
- Les enjeux du système d’information achat – décembre 2018
- Les grandes étapes du processus achat (3) : la gestion de la relation fournisseur – novembre 2018
- Les grandes étapes du processus achat (2) : la négociation – octobre 2018
- Les grandes étapes du processus achat (1) – septembre 2018
- Activités commerciales sur le domaine public : quelle procédure mettre en oeuvre ? – juin 2018
- Réaliser son diagnostic achat – mai 2018
- La programmation des achats – avril 2018
- Les outils à disposition en matière d’achat d’innovation – N°197
- Les outils de l’acheteur (2) – février 2018
- Les outils de l’acheteur (1) – janvier 2018
- Le droit des marchés au service des achats – décembre 2017
- La négociation dans les achats publics – novembre 2017
- Le rôle stratégique de l’évaluation et de la définition des besoins – octobre 2017
- Quelle méthode pour réaliser un sourcing fournisseurs efficace ? – septembre 2017
- Faut-il s’inspirer de la politique des achats de l’État ? – juin 2017
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