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Veille documentaire finances

VEILLE DOCUMENTAIRE DE LA SEMAINE 19/06/2020

Finances locales : l’essentiel de la semaine du 15 au 21 juin

phalim-boi-004-211_Web
Copyright : Phovoir

Chaque semaine, en plus du condensé de l'actualité des derniers jours, le Club Finances vous propose une veille documentaire en tweets et en liens pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.

Nos offres d'emploi Finances JE REGARDE
Copyright : AdobeStock
Coronavirus 27/03/2020

Budget : une FAQ du gouvernement pour aider les collectivités

Le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales a mis en ligne une foire aux questions sur les dispositions financières, budgétaires et fiscales des collectivités à l'aune de la crise sanitaire actuelle. Au programme : vote et exécution du budget 2020, arrêt des comptes de l’exercice ...

Cet article fait partie du dossier :

Budgets primitifs 2020 : le choc du coronavirus
Business diagram on financial report with coins
Copyright : fox17 - Fotolia
1 finances locales 06/05/2019

Fiscalité locale : la progression des bases se poursuit en 2018

Après une augmentation de près de 2 %, le produit des impôts locaux subit, en 2018, un ralentissement de sa progression lié à un phénomène déjà constaté en 2017 : alors que les bases demeurent dynamiques, les taux progressent de manière très réduite.

calendrier-agenda-a_kom - AdobeStock-UNE
Copyright : a_kom via Adobe Stock
publication 10/04/2019

Délais de paiement : des résultats « hétérogènes » pour le service public local

L'Observatoire des délais de paiement a publié, lundi 8 avril, son rapport annuel pour 2018. Ce dernier souligne l'hétérogénéité qui prévaut entre les types de collectivité, et "confirme la corrélation, constatée en 2017, entre le délai global de paiement et la taille des collectivités". En 2018, seules les régions dépassent en ...

banlieue-quartier-QPV-politique-ville
Copyright : Bruno Bernier / AdobeStock
dotations 05/04/2019

La liste des 200 communes éligibles à la dotation politique de la ville est publiée

Les communes qui pourront prétendre cette année à la dotation politique de la ville sont désormais connues. Une note d'information, co-signée par la DGCL et le CGET, en a détaillé la liste -ainsi que les enveloppes départementales- aux préfets, tout en leur rappelant les nouveaux critères d'éligibilité.

AdobeStock_199419755_K
Copyright : K.-U. Häßler / Adobe Stock
dotations 04/04/2019

Les montants individuels de dotations pour 2019 sont mis en ligne

La DGCL vient de publier, sur son site dédié, les montants de dotations de l'Etat aux communes, groupements et départements pour 2019. "Le montant global attribué aux collectivités est préservé depuis 2017 et s’élève à 27 milliards d’euros", se félicite de son côté le ministère de la Cohésion des territoires.

DETR2019
Copyright : D.R.
dotations 02/04/2019

Soutien à l’investissement local : la répartition des dotations détaillée par la DGCL

La DGCL a mis en ligne une circulaire relative aux dotations et fonds de soutien à l'investissement en faveur des territoires pour 2019. Le gouvernement y détaille ses "instructions" aux préfets et rappelle les règles d'emploi de la DSIL, de la DETR, de la DSID et du FNADT. Sont également publiées les enveloppes déléguées aux préfets au ...

Fotolia_44908114_XS
Copyright : Fotolia Richard Villalon
fiscalité locale 13/03/2019

Taxe sur le foncier bâti : les disparités persistent

Alors que la réforme de la fiscalité locale pourrait affecter au bloc communal la totalité du produit de la taxe foncière, la DGCL consacre son dernier bulletin d'information statistique à cet impôt, qui apporte aux collectivités plus du tiers de leurs recettes fiscales. Un document qui se penche notamment sur les disparités entre les ...

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