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Financements

Politiques culturelles 11/08/2020

Relance de la création : le chantier herculéen que le Sénat propose à l’Etat

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Copyright : © pict ride - adobestock

Dans un rapport mis en ligne le 22 juillet, la Commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat invite l’Etat et les collectivités à prendre à bras le corps le sauvetage d’un secteur au bord du gouffre. Au-delà des mesures financières, le plan de relance des sénateurs évoque une évolution de la gouvernance ...

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Copyright : djvstock - Fotolia
[Fiche Finance] Fiscalité 27/07/2020

La volatilité de la CVAE face à la crise : des biais techniques qu’il serait facile de lever

Depuis son apparition en 2011, en remplacement de la part équipements de feue la taxe professionnelle, la CVAE est décriée pour sa grande volatilité. Les dix premières années n’étaient qu’un avant-goût. La période à venir (2021-2023) va être marquée par des variations considérables et erratiques du produit un peu partout en ...

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Copyright : © NJ - stock.adobe.com
Spectacle vivant 24/07/2020

La question des territoires sera au cœur des états généraux des festivals

La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot, a confirmé le 23 juillet la tenue d’états généraux des festivals. Ce rendez-vous aura lieu à Avignon en septembre. Il s’annonce comme décisif pour l’avenir de ce secteur, lourdement sinistré par les conséquences de la crise sanitaire.

subvention
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Subvention 24/07/2020

Un département obtient le remboursement d’une subvention après le déménagement de l’Inria

Pour avoir quitté les Yvelines où il s’était engagé à maintenir son activité de R&D, l’Inria est condamné à rembourser une subvention départementale.

Cathedrale-Nantes-incendie-twitter
Copyright : Cathédrale de Nantes - Twitter
Patrimoine 23/07/2020

Cathédrales : comment les élus vont mettre la pression sur l’Etat

Après l'incendie de la cathédrale de Nantes survenu le 18 juillet, l'inquiétude et la détermination des élus grandissent. Dans la perspective de la rentrée et de la discussion budgétaire, l'heure est à la réflexion pour faire évoluer l'approche de la sécurité et de l'entretien de ces monuments financièrement lourds mais sources ...

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Copyright : Jürgen Fälchle / Adobe Stock
Crise sanitaire 23/07/2020

Plan de relance européen : ce que prévoit l’accord pour la politique de cohésion

Le tout récent Sommet européen ne s’est pas seulement entendu sur un plan de relance à 750 milliards €. Il a aussi défini le budget de l’UE pour 2021-2027 et ses différentes composantes, dont la politique de cohésion. Et a précisé quelques règles pour l’utilisation des Fonds structurels.

AdobeStock_104330101_zadorozhna
Copyright : zadorozhna / Adobe Stock
Education 22/07/2020

Ecoles privées : quelle indemnisation pour la scolarité à partir de 3 ans ?

L'Etat compense, sous condition, le surplus des dépenses de fonctionnement des classes privées sous contrat. Retour sur les modalités de cette compensation.

Rear view of audience at open air theatre in city center.
Copyright : © anzebizjan - stock.adobe.com
Festivals 20/07/2020

Une étude va permettre d’éclairer le sauvetage des festivals

Une étude initiée par France Festivals et présentée le 17 juillet livre une base de référence pour suivre les évolutions des festivals dans le sillage de la crise sanitaire. Cet état des lieux, réalisé en 2019, à partir de données de 2018, réserve quelques surprises quant au positionnement et au financement de ces événements.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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