- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 407
Contre le moustique tigre, un combat sans relâche
Le moustique tigre est installé dans 71 départements, dont la majorité était peu confrontée aux nuisances engendrées par cet insecte jusqu’alors. Dans le cadre de leurs missions d’hygiène et de salubrité publique, les maires ont la responsabilité de prévenir son installation et de limiter son développement. L’usage des ...
Emeutes : « Les collectivités ont 4 ans pour décider d’attaquer l’Etat en responsabilité »
Avocat spécialiste des collectivités territoriales, Aloïs Ramel rappelle que, selon la loi, l’Etat est responsable des dégâts et dommages du fait d’attroupements. A la suite des émeutes de 2005, il avait même accompagné certaines communes devant le juge et avait partiellement réussi à obtenir réparation. Le scénario judiciaire ...
Dépenses culturelles : quels sont les choix de la région Auvergne-Rhône-Alpes ?
Souvent décrié, le président de la région Auvergne-Rhône-Alpes, Laurent Wauquiez, n'a pas encore conquis le coeur des associations culturelles. La récente suppression des subventions du Théâtre nouvelle génération de Lyon a récemment remis le feu aux poudres. Mais, comment est orienté le budget culture de cette région ? (2/2)
Acheteur public, une spécialité stratégique qui se professionnalise
Les spécificités du métier d’acheteur de public et son rôle essentiel au sein des collectivités sont de plus en plus pris en considération.
Dépenses culturelles : que font les régions ?
Le 11 juillet 2023, le Département des études de la prospective, des statistiques et de la documentation (DEPS) du ministère de la Culture a publié son étude sur les budgets culturels 2015-2020 des collectivités territoriales. En regroupant les données des régions, La Gazette s'est intéressée aux dépenses de chacune. (1/2)
Les chantiers à suivre dans la médiation territoriale
Enfin reconnue par la loi "Engagement et proximité", la médiation territoriale bénéficie d'un cadrage juridique depuis 2019. Mais l'Association des médiateurs des collectivités territoriales souhaite encore développer cette pratique dans les territoires, et la faire évoluer.
Cet article fait partie du dossier :
Comment les collectivités s'emparent des alternatives au contentieux
RSA : les sénateurs imposent les 15 heures d’insertion obligatoires pour les bénéficiaires
Le Sénat a adopté le 12 juillet le projet de loi "Plein emploi". Ils ont renforcé les obligations envisagées pour les allocataires du minima social.
Le Sénat veut soigner « le mal des maires »
Dans un rapport publié le 12 juillet 2023, Maryse Carrère (PRG) et Mathieu Darnaud (LR) s’alarment de l’ultraviolence contre certains premiers magistrats et leur entourage. A la veille des élections à la Chambre haute, ils souhaitent remettre la commune au cœur de l’organisation territoriale.
Des petites villes sous pression pour relever le défi de la transition écologique
Si elles ont bien résisté en 2022 au choc inflationniste, les villes de 2 500 à 25 000 habitants pourraient bien avoir du mal à répondre au défi de la transition écologique en 2023, selon une étude de la Banque postale pour l’Association des petites villes de France.
Achats innovants: des masques écoresponsables produits en circuit court
La direction des achats et de la commande publique de Bordeaux métropole s’est saisie du dispositif « achats innovants » pour initier la création d’un masque biodégradable.
