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Actualité

Territoires 19/10/2018

Sébastien Lecornu entrouvre les portes de la CNT aux élus de montagne

lecornu-anem
Copyright : R.M.

Sébastien Lecornu, le nouveau ministre chargé des relations avec les collectivités territoriales a consacré son premier déplacement, le 18 septembre, aux élus de montagne réunis en Congrès, à Morteau.

Jacques Toubon
Copyright : Twitter / @Defenseurdroits
Accès au droit 19/10/2018

La médiation, au centre des activités des délégués du Défenseur des droits

La 4e Convention des délégués du Défenseur des droits s'est déroulée les 17 et 18 octobre. La procédure de médiation mise en place par la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle et la médiation numérique étaient au centre des débats.

CaptureAN_PLF
Copyright : Capture d'écran Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2019 19/10/2018

« Demi-part des veuves », TEOM, TGAP… les députés amendent le PLF

Après avoir été examiné en commission des finances la semaine dernière, le volet "recettes" du projet de loi de finances pour 2019 est à l'ordre du jour dans l'hémicycle depuis lundi 15 octobre. Les débats doivent se poursuivre jusqu'au vote, prévu mardi 23, mais quelques amendements concernant les finances locales ont déjà été ...

Cet article fait partie du dossier :

PLF 2019 : un budget de transition
Hakase420 - Adobe Stock
Copyright : D.R.
Enseignements artistiques 19/10/2018

Ce que les directeurs de conservatoire attendent de Franck Riester

Les directeurs de conservatoires et écoles de musique espèrent rapidement prendre langue avec la nouvelle équipe de la Rue de Valois. Leur association, Conservatoires de France, attend des réponses sur deux dossiers : le classement des établissements et la situation indiciaire de leurs directeurs.

Entrée_du_Conseil_d'Etat
Copyright : D.R.
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 19/10/2018

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine

Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 15 au 19 octobre). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

Assemblée Nationale
Copyright : Richard Ying et Tangui Morlier via Wikimedia commons 3.0
Agenda parlementaire 19/10/2018

Les rendez-vous de la semaine du 22 octobre

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

Territoriaux
Copyright : AdobeStock
Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale 19/10/2018

La masse salariale, un levier d’économies de court terme

Les transferts et partages de compétences ajoutés à la baisse des dotations, et, pour les plus grandes la contractualisation financière, mettent les intercommunalités face à de nombreux défis. L’observatoire SMACL des risques de la vie territoriale, lors de sa 17è journée d’étude le 18 octobre 2018, a tenté de voir comment ces ...

radicalisation
Copyright : adobestock
[OPINION] Sécurité 19/10/2018

Une alliance citoyenne contre les radicalisations

Sans nous en rendre compte, sans même que nous en percevions les frontières invisibles qui vont peu à peu dessiner les combats de demain, la chute de Daech en Syrie et en Irak nous renvoie surtout à notre vision du vivre-ensemble. Pourquoi ? Comment savoir accompagner nos communes dans cette nouvelle période du terrorisme ?

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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