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Collectivités territoriales
Damien Carême : portrait d’un maire pas comme les autres
Début mai, la mairie de Grande-Synthe (Nord) a versé le premier revenu de base de France. A l’origine de ce projet, un maire détonnant qui ne laisse pas indifférent, Damien Carême. Portrait d’un élu qui a profondément transformé sa ville et qui s’apprête à rejoindre le parlement européen.
La commune vaut bien une messe
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Domaine communal : comment le délimiter en 6 conseils
Outre-mer : un nouveau droit à l’horizon
Créée depuis seulement quelques mois, l’association des juristes en droit des outre-mer vient tout juste de mettre en ligne son site internet. Son objet est la fabrique et la reconnaissance de ce nouveau droit, en plein développement. Comme un avant-goût du droit à la différenciation demandé par les régions.
Occupation du domaine public pour activité économique : qui, quand, comment ?
Si le titre d'occupation du domaine public a pour effet l'exercice d'une activité économique, une procédure de sélection est obligatoire. Telle est une des règles fondamentales qui s'applique aux circassiens et forains lorsqu'ils souhaitent venir s’installer sur le domaine public d'une collectivité.
Gens du voyage : des rassemblements évangéliques estivaux difficiles à cadrer
Différents groupes de gens du voyage, qui peuvent compter plus de cent caravanes, sillonnent la France chaque année de début mai à fin septembre pour des grands rassemblements évangéliques.
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Gens du voyage et collectivités : des relations toujours complexes Gens du voyage : quels sont les freins à l’aménagement des aires d’accueil ?
Peu de foncier, budgets serrés, taux insuffisant d’occupation des aires, mauvaise perception de la communauté par les habitants… Les élus locaux invoquent différentes causes pour justifier leur retard dans la mise en œuvre des schémas départementaux. Bilan : des aires manquent et il arrive que des familles vivent dans l’insalubrité ...
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Gens du voyage et collectivités : des relations toujours complexes
Commande publique : (très) légère hausse en 2018
Le baromètre 2018 de l’AdCF concernant la commande publique montre que la reprise amorcée l’an dernier se confirme encore aujourd’hui. Portés par les collectivités (en particulier les communes), ces efforts financiers concernent surtout le secteur des travaux publics.
Gens du voyage : à la recherche d’un terrain d’entente
Vingt ans après la loi Besson, le compte n'y est pas pour les infrastructures destinées aux gens du voyage. Les schémas départementaux qui donnent aux collectivités des obligations de construction d'aires d'accueil et de grand passage sont loin d'être respectés.
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Gens du voyage et collectivités : des relations toujours complexes
Réhabilités, les plans climat affichent de nouvelles ambitions
Peu de plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET) ont été adoptés jusqu'ici, mais le travail est en cours et le gouvernement se montre à la fois compréhensif sur ce retard et confiant dans la dynamique engagée. Reste cependant à régler la question des moyens à disposition des collectivités pour mettre en œuvre les actions de ces ...
