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Collectivités territoriales
Le maire de toutes les batailles
Emmanuel Macron a adopté une stratégie du coucou visant à repeindre aux couleurs de LREM des maires qui, jusque-là, ont fait leur nid à droite. A la manoeuvre, son ministre en charge des collectivités.
Autonomie financière en Pologne : une régression de la démocratie locale (4/10)
En Allemagne, les Länder jonglent avec de fortes ressources mais une faible autonomie fiscale (2/10)
Damien Carême : portrait d’un maire pas comme les autres
Début mai, la mairie de Grande-Synthe (Nord) a versé le premier revenu de base de France. A l’origine de ce projet, un maire détonnant qui ne laisse pas indifférent, Damien Carême. Portrait d’un élu qui a profondément transformé sa ville et qui s’apprête à rejoindre le parlement européen.
La commune vaut bien une messe
La maison du peuple qui recueille le trésor de Notre-Dame. Au cœur du drame du 15 avril, l’hôtel de ville de Paris a été un phare dans la nuit. Le symbole de la permanence du pouvoir municipal.
Domaine communal : comment le délimiter en 6 conseils
Le domaine communal correspond à l'ensemble des biens appartenant à la commune, qui relèvent soit de son domaine public, soit de son domaine privé. Il est du ressort de la commune de maîtriser les limites de son domaine, afin de prendre les mesures adéquates et sanctions visant à réprimer les atteintes qui lui sont portées. Si la ...
Outre-mer : un nouveau droit à l’horizon
Créée depuis seulement quelques mois, l’association des juristes en droit des outre-mer vient tout juste de mettre en ligne son site internet. Son objet est la fabrique et la reconnaissance de ce nouveau droit, en plein développement. Comme un avant-goût du droit à la différenciation demandé par les régions.
Occupation du domaine public pour activité économique : qui, quand, comment ?
Si le titre d'occupation du domaine public a pour effet l'exercice d'une activité économique, une procédure de sélection est obligatoire. Telle est une des règles fondamentales qui s'applique aux circassiens et forains lorsqu'ils souhaitent venir s’installer sur le domaine public d'une collectivité.
Gens du voyage : des rassemblements évangéliques estivaux difficiles à cadrer
Différents groupes de gens du voyage, qui peuvent compter plus de cent caravanes, sillonnent la France chaque année de début mai à fin septembre pour des grands rassemblements évangéliques.
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Gens du voyage et collectivités : des relations toujours complexes Gens du voyage : quels sont les freins à l’aménagement des aires d’accueil ?
Peu de foncier, budgets serrés, taux insuffisant d’occupation des aires, mauvaise perception de la communauté par les habitants… Les élus locaux invoquent différentes causes pour justifier leur retard dans la mise en œuvre des schémas départementaux. Bilan : des aires manquent et il arrive que des familles vivent dans l’insalubrité ...
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Gens du voyage et collectivités : des relations toujours complexes
