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Collectivités territoriales

[ÉDITORIAL] MUNICIPALES 2020 14/06/2019

Le maire de toutes les batailles

CaptureLecornu
Copyright : Capture d'écran Sénat

Emmanuel Macron a adopté une stratégie du coucou visant à repeindre aux couleurs de LREM des maires qui, jusque-là, ont fait leur nid à droite. A la manoeuvre, son ministre en charge des collectivités.

Damien Carême
Copyright : Twitter/@DamienCarême
Portrait 23/05/2019

Damien Carême : portrait d’un maire pas comme les autres

Début mai, la mairie de Grande-Synthe (Nord) a versé le premier revenu de base de France. A l’origine de ce projet, un maire détonnant qui ne laisse pas indifférent, Damien Carême. Portrait d’un élu qui a profondément transformé sa ville et qui s’apprête à rejoindre le parlement européen.

L'hôtel de ville de Paris
Copyright : Adobestock
2 [Edito] Relations Etat-collectivités 19/04/2019

La commune vaut bien une messe

La maison du peuple qui recueille le trésor de Notre-Dame. Au cœur du drame du 15 avril, l’hôtel de ville de Paris a été un phare dans la nuit. Le symbole de la permanence du pouvoir municipal.

urbanisme-plan-scot
Copyright : Maimento / AdobeStock
Propriété des personnes publiques 03/04/2019

Domaine communal : comment le délimiter en 6 conseils

Le domaine communal correspond à l'ensemble des biens appartenant à la commune, qui relèvent soit de son domaine public, soit de son domaine privé. Il est du ressort de la commune de maîtriser les limites de son domaine, afin de prendre les mesures adéquates et sanctions visant à réprimer les atteintes qui lui sont portées. Si la ...

mayotte photo
Copyright : Sylvie Luneau
Décentralisation 29/03/2019

Outre-mer : un nouveau droit à l’horizon

Créée depuis seulement quelques mois, l’association des juristes en droit des outre-mer vient tout juste de mettre en ligne son site internet. Son objet est la fabrique et la reconnaissance de ce nouveau droit, en plein développement. Comme un avant-goût du droit à la différenciation demandé par les régions.

© Rosario Rizzo - Adobe Stock
Copyright : D.R.
Cirques et fêtes foraines 11/03/2019

Occupation du domaine public pour activité économique : qui, quand, comment ?

Si le titre d'occupation du domaine public a pour effet l'exercice d'une activité économique, une procédure de sélection est obligatoire. Telle est une des règles fondamentales qui s'applique aux circassiens et forains lorsqu'ils souhaitent venir s’installer sur le domaine public d'une collectivité.

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Copyright : Laurent Neyssensas / Flickr CC 2.0
Gens du voyage 28/02/2019

Gens du voyage : des rassemblements évangéliques estivaux difficiles à cadrer

Différents groupes de gens du voyage, qui peuvent compter plus de cent caravanes, sillonnent la France chaque année de début mai à fin septembre pour des grands rassemblements évangéliques.

caravane-gens-du-voyage
Copyright : Laurent Neyssensas / Flickr CC 2.0
Gens du voyage 27/02/2019

Gens du voyage : quels sont les freins à l’aménagement des aires d’accueil ?

Peu de foncier, budgets serrés, taux insuffisant d’occupation des aires, mauvaise perception de la communauté par les habitants… Les élus locaux invoquent différentes causes pour justifier leur retard dans la mise en œuvre des schémas départementaux. Bilan : des aires manquent et il arrive que des familles vivent dans l’insalubrité ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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