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Club prévention sécurité
La police nationale et la gendarmerie mais aussi les policiers municipaux doivent depuis samedi 17 octobre faire respecter le couvre-feu. Avec quels moyens et quelle organisation ? De nombreux élus s’interrogent sur la capacité des forces de ...
Le maire de Saint-Etienne, Gaël Perdriau, et celui du Creusot, David Marti, ont été nommés co-présidents de la commission sécurité de l'association d'élus France Urbaine.
Après l’assassinat de Samuel Paty, professeur d’histoire-géographie au collège du Bois d’Aulne à Conflans-Sainte-Honorine, vendredi 16 octobre, par un terroriste ...
Par un arrêté du 27 septembre 2020, le préfet des Bouches-du-Rhône a prévu qu’entre le 27 septembre minuit et le 11 octobre 2020
Le maire peut faire assurer le contrôle du paiement du stationnement à l’aide de procédés automatisés, de type véhicules à « lecture automatique de plaques d’immatriculation » (LAPI) sans pour autant remettre en cause les principes issus de la loi n° 2015-300 du 18 mars 2015 visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement. Ainsi le maire ne peut pas imposer de démarches qui seraient perçues comme discriminantes pour ces usagers.
L’état d’urgence sanitaire a été rétabli sur tout le territoire à partir du 17 octobre. Dans ce cadre, un décret
Après son annulation pour raisons sanitaires liées à la crise du Covid-19, le Congrès national 2020 de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France a été réduit à une ...
Après les annonces du président de la République et du Premier ministre, les textes officiels étaient particulièrement attendus afin de connaître les détails des obligations qui ...
Réponse du ministère de l’Intérieur : Les règles relatives aux pouvoirs de police de la circulation routière dévolus au maire
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