Club Techni.cités : actu, info, et échanges pour les techniciens de la fonction publique

Déchets

L’enfouissement des ordures ménagères en ligne de mire

Les territoires qui misaient jusqu’alors sur le stockage de déchets ont jusqu’à 2025 pour changer leurs habitudes. Avec de nouvelles contraintes qui sont aussi des opportunités pour développer la prévention et le ...

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Biodéchets

Valor’Aisne lance une concertation mobilisatrice

Le syndicat des eaux du Brachet, en Isère, a utilisé la méthodologie du Cerema pour mieux connaître l’impact des intrants sur son captage. — © SIE du Brachet

Eau potable

Cibler efficacement des zones d’action pour la protection des captages d’eau souterraine

Expertise

Les services techniques à la rescousse des budgets participatifs

Sculpture "Erables et loups" — © La sculpture « Érable et loups », de Roland Cognet, créée en 2021, est issue du budget participatif d’Angers.

Près de deux cents collectivités ont déjà mis en place des budgets participatifs. Les services techniques sont partie prenante de cette démarche de démocratie locale.

21/01/2022 | Budgets | Démocratie participative

Revue de presse

Bâtiment – Vélo – Hydrogène – Aires protégées… toute l’actu de la semaine

Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 15 au 21 janvier sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...

21/01/2022

Eau et agriculture

Climat : les retenues d’eau en question

Les conclusions du Varenne de l’eau agricole et du changement climatique sont attendues d’ici à la fin du mois de janvier. Les usagers non agricoles de l’eau dont la FNCCR, redoutent que les irrigants aient réussi à imposer le recours au stockage de l’eau comme stratégie pour faire face aux futures sécheresses, au détriment des ...

20/01/2022 | Eau - assainissement

VEILLE TO, JURISPRUDENCE

Votre actu juridique du 14 au 20 janvier 2022

Fotolia_36310366_M© Kzenon - Fotolia.com — © Kzenon-Fotolia.com

Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 14 et le 20 janvier 2022.

20/01/2022

Aménagement

A la découverte d’une nouvelle digue sécurisante

Mercredi 10 novembre aura lieu l’inauguration des travaux de création de la digue Tarascon - Arles. 10 km de digue protégeant 55 000 personnes des risques d’inondations. Thibaut Mallet, directeur général du Syndicat mixte interrégional d’aménagement des digues du Delta du Rhône et de la mer (Symadrem) détaille cette opération ...

03/11/2021 | Aménagement du territoire | Prévention des inondations

[Webinaire - inscriptions ouvertes]

La data, pour qui, pour quoi, comment ?

L’Observatoire Datapublica et la Banque des Territoires, avec le soutien de la Gazette des communes, organise deux webinaires dédiés à la data territoriale le 27 janvier et le 3 février. Ils se concentreront sur les conditions de production, les usages et la valorisation des données, ainsi que sur la construction d’un cadre de confiance ...

19/01/2022 | Open data

Simplification

Agents et élus sont unanimes, le droit les bloque au quotidien

La Gazette est allée au plus proche des élus et des agents pour savoir ce qu’ils pensaient de l’état de notre droit et des conséquences sur leurs pratiques.

19/01/2022 | Administration | Normalisation

Mobilité

À Loos-en-Gohelle, une mobilité durable « sur mesure » construite avec les habitants

dialogue-social-grand-debat-consultation-concertation-democratie-locale-participative — © Adobe Stock

Et si pour développer la mobilité durable et changer les habitudes de transport, les pouvoirs publics s'appuyaient davantage sur l'échelle de la ville et sur la participation des habitants ?

19/01/2022 | Mobilité - transports

dossier

Responsabilité élargie des producteurs : nouvelle année et nouvelles dispositions

Si l’arrivée de quatre nouvelles filières à responsabilité élargie du producteur (REP) au 1er janvier 2022 poursuit une logique d’économie circulaire, elle impose de nouvelles contraintes pour les entreprises et les collectivités. En effet, inscrit dans l’article L. 541-10 du code de l’environnement et existant réellement – et concrètement – depuis le décret du 1er avril 1992 sur les emballages ménagers, le dispositif des filières REP a pris un véritable essor ces dernières années. Poussées notamment par la loi Agec, ces filières présentent un spectre de plus en plus large : emballages plastiques, mobilier, textile, DDS… et, dernièrement, mégots de cigarettes en attendant les déchets du bâtiment. Mais obliger producteurs, importateurs et distributeurs de ces secteurs à assumer la gestion de leurs déchets (notamment financièrement) n’a jamais été un long fleuve tranquille. Créations puis fusions des éco-organismes, problèmes d’agrément, relations avec les collectivités locales… les rebondissements ne manquent pas. Ce dossier propose de revenir sur les récents épisodes et de dresser un état des lieux.

10/01/2022

AU SOMMAIRE DU DOSSIER

Voir tous les articles du dossier

ENVIRONNEMENT

Barrage illégal de Caussade : les dirigeants de la chambre d’agriculture condamnés en appel

Nouvel épisode de la saga judiciaire concernant la construction illégale du barrage de Caussade, dans le Lot-et-Garonne, qui dure depuis 2018. La Cour d’appel d’Agen a jugé les commanditaires au pénal. Une histoire de « bassines » qui s’inscrit dans un contexte national toujours très tendu.

18/01/2022 | Biodiversité | Eau - assainissement

Mobilité

A Montpellier, la gratuité totale des transports coûtera 24 millions d’euros par an

Transports Montpellier — © Montpellier 3M

Mesure écologique et sociale pour les uns, fiscalement injuste et financièrement risqué pour les autres, la gratuité des transports collectifs continue d’agiter les élus et acteurs économiques du secteur. Le maire de Montpellier, qui en avait fait un thème majeur de sa campagne en 2020, fait ses comptes et se félicite des premiers effets ...

29/11/2021 | Mobilité - transports

Transition écologique

Services publics écoresponsables : les petits pas doivent devenir grands

eco-responsable-croissance-verte-une — © smshoot - Adobe Stock

L’administration d’État est censée montrer la voie de la responsabilité écologique. Deux ans après le lancement d’un comité ad’hoc, les avancées sont le fait « d’ambassadeurs » du développement durable plus que d’un mouvement de fond. Les collectivités et leurs groupements sont invités à rejoindre le dispositif Services ...

18/01/2022 | Administration | Développement durable | Numérique | Service public

[Opinion] Energie

« Hausse des coûts de l’énergie : une bombe à retardement pour les collectivités, une menace pour la transition énergétique ? »

Brahim Ouarem, président du Syndicat mixte d’énergie Orge-Yvette-Seine (SMOYS) s'inquiète de la hausse des prix de l'énergie. Et défend, auprès des pouvoirs publics, nationaux et européens, à quel point "il est crucial d’appliquer une politique mesurée et régulée, apte à contenir ces hausses successives qui risquent d’avoir des ...

17/01/2022 | Energie - air - climat | Energies renouvelables | Finances locales

L'intégrale

Index des Fiches pratiques techniques

AdobeStock_219029193 — © PureSolution-Adobe

Les Fiches pratiques techniques sont destinées aux techniciens et ingénieurs des collectivités. Chaque mois, quatre Fiches font le point sur un sujet important pour les services techniques.Les Fiches pratiques de décembre 2021 La déclaration d’utilité publique (2) : la phase judiciaire - 02/126 - décembre 2021 Prévenir les vols dans ...

17/01/2022

Cybersécurité

A Bobigny, comment le syndicat informatique se remet d’une cyberattaque

Hacker in data security concept. Hacker using laptop. Hacking th — © ADOBESTOCK/Oleksii

Le syndicat mixtes des systèmes d'information (SII) de Bobigny, qui gère le système informatique de plusieurs collectivités de Seine-Saint-Denis a été attaqué au début du mois de décembre. Si la sauvegarde des données permet un bilan rassurant, tous les problèmes ne sont pas encore réglés.

17/01/2022 | Cybersécurité | Numérique

Déchets

Compostages collectif et individuel continuent de se déployer à Rennes

Compostage collectif — © Rennes Métropole

Rennes métropole détourne à ce jour 7 300 tonnes par an de biodéchets. Le résultat d’un travail de longue haleine. La généralisation du tri à la source des biodéchets fin 2023 exige de maintenir la pression et d’étendre le panel des solutions.

08/11/2021 | Déchets-Propreté

Biodiversité

La « route aux grenouilles », fermée définitivement à la circulation

La fermeture d'une section de cette départementale
fait suite à plusieurs années d'étude. — © Vivarmor Nature

Une portion de route départementale des Côtes-d’Armor est définitivement fermée à la circulation, depuis le 13 décembre, pour laisser passer les amphibiens. Cette mesure de protection forte de la biodiversité est inédite.

17/01/2022 | Aménagement du territoire | Biodiversité

Aménagement urbain

« Nous voulons récupérer de l’espace public sur la rue »

De nouvelles rues et une centralité retrouvée. — © David Desaleux - Amberieux d’Azergues

Le groupement la Rue commune, composé de Richez associés, Franck Boutté Consultants et Leonard, a été retenu par l’Ademe dans le cadre de son appel à communs sur la résilience des territoires. Le groupement a désormais un an pour concevoir un guide pour renouveler les rues secondaires des métropoles. Des rues adaptées aux nouvelles ...

17/01/2022 | Aménagement urbain | Mobilité - transports | Voirie - réseaux

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Formations

Paris : 08/03/2022

Loi Sécurité globale : quels impacts pour les collectivités

Paris : 10/03/2022

Déployer un dispositif de vidéoprotection

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La loi Littoral - Maîtriser le droit de l'urbanisme littoral

Ce Dossier d’experts La loi Littoral, nourri par plus de vingt années de pratique, d’enseignement et de recherche de l’auteur, est entièrement remanié pour rendre compte des dernières évolutions majeures et expliquer un droit qui demeure complexe. Elle propose au lecteur, qu'il soit praticien du droit, élu ou fonctionnaire de l'État ou d'une collectivité territoriale, urbaniste en charge de PLU ou de Scot littoraux, ou encore particulier désireux de construire en bord de mer, les clés pour comprendre les enjeux de la loi et limiter les risques contentieux liés aux opérations d'urbanisme sur les communes littorales.

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