Club Techni.cités : actu, info, et échanges pour les techniciens de la fonction publique

Littoral

La mission d’inspection « érosion » dévoile des propositions très attendues

OLYMPUS DIGITAL CAMERA — © Mairie de Soulac-sur-mer

Le 16 avril, l’inspection interministérielle a présenté les résultats de sa mission sur le financement de la « recomposition spatiale » (on ne parle plus de relocalisation) des territoires littoraux, devant le comité ...

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renovation-energetique — © By Cjp24 / Wikimedia Commons

Bâtiment

Le CLER célèbre le «triste anniversaire» du plan national de rénovation énergétique

Vue du viaduc du Lignon où passe la RN88 depuis le pont de Confolent (commune de Beauzac) © Arnaud Bouissou - Terra — © MEDDE - Arnaud Bouissou

Ouvrages d’art

Comment construire une gestion patrimoniale

Revue de presse

Plans autoroutiers – Chasse – Biométhane – Perturbateurs endocriniens… toute l’actu de la semaine

Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 13 au 19 avril sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...

19/04/2019

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

Gemapi : comment s’appuyer sur les ouvrages existants ?

Les collectivités compétentes en Gemapi doivent élaborer leur système d’endiguement pour respecter les délais. Une instruction du gouvernement du 6 février 2019 rappelle que cela constitue un enjeu majeur et que les services de l’État doivent en faire une priorité. Les collectivités s’appuient donc sur les ouvrages existants ...

19/04/2019 | Prévention des inondations | Risques naturels et technologiques

Veille TO, jurisprudence

Votre actu juridique du 12 au 18 avril 2019

Fotolia_36310366_M© Kzenon - Fotolia.com — © Kzenon-Fotolia.com

Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 12 et le 18 avril 2019.

18/04/2019

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

Homologation des enceintes sportives : le cadre réglementaire (1)

Empty stadium soccer field with tribune in sunlight — © Vitaliy Hrabar-AdobeStock

Depuis le drame de Furiani en 1992 au cours duquel des tribunes s’étaient écroulées en faisant de nombreuses victimes, les enceintes sportives doivent, avant de pouvoir organiser des rencontres, être homologuées et leurs conditions de sécurité validées. L’objet de cette première fiche est de présenter l’ensemble des textes ...

18/04/2019 | Equipements sportifs | Sécurité publique | Sport

Bâtiment

Patrimoine architectural : comment optimiser la restauration

Lors de la préparation de la loi « Création artistique, architecture et patrimoine » (LCAP), l’ex-ministre de la Culture Fleur Pellerin a rassuré ceux qui craignaient un désengagement de l’État dans le domaine de la restauration du patrimoine. Quelle est vraiment la situation aujourd’hui ? Les petites collectivités ont-elles ...

11/04/2016 | Architecture | Bâtiment | Conservation du patrimoine

Voirie

Est-il possible de procéder au déclassement d’une route communale en chemin rural ?

Réponse du ministère de la cohésion des territoires : Conformément à l'article L. 141-1 du code de la voirie routière, les voies communales appartiennent au domaine public routier de la commune. Leur entretien fait partie des dépenses obligatoires de la commune, en application de l'article L. 141-8 du même code. En revanche, l'obligation ...

18/04/2019 | Voirie - réseaux

Numérique

Accès aux données énergétiques locales : encore un effort

Fotolia_29640756_M© Ingo Bartussek - Fotolia.com — © Ingo Bartussek - Fotolia

L’association Amorce publie un rapport sur les données mises à disposition des collectivités pour les aider à définir et à évaluer leur politique de transition énergétique de manière plus objective. Difficilement accessibles, elles manquent encore de précision, de fiabilité et d’homogénéité, jugent les acteurs locaux.

18/04/2019 | Energie - air - climat | Numérique | Open data | Voirie - réseaux

Energie

Ces élus vent debout contre l’éolien

Tripler l’énergie éolienne produite d’ici à 2030 ? « Pas chez moi ! » répondent ces responsables de collectivités territoriales à l'image de Xavier Bertrand, président du conseil régional des Hauts-de-France et de Dominique Bussereau, président du conseil départemental de la Charente-Maritime.

17/04/2019 | Développement durable | Energie - air - climat | Energies renouvelables

dossier

Dépôts sauvages : n'en jetez plus !

Pour lutter contre la recrudescence des dépôts sauvages, les collectivités territoriales manquent encore de moyens. Aujourd’hui, la répartition des compétences et des pouvoirs de police entre les communes et les intercommunalités laisse en effet le champ libre à ces pratiques illégales qui posent de nombreux problèmes d’ordre environnemental, de santé publique, d’incivilité et de coût de ramassage. Mais, portée par la Feuille de route de l’économie circulaire et soutenue par l’Ademe, la lutte contre les dépôts sauvages peut quand même être engagée. Pour cela, les collectivités, outre des campagnes de pédagogie, peuvent actionner certains outils pour mettre en place un réel plan d’action.

11/03/2019

AU SOMMAIRE DU DOSSIER

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Infrastructures

Gestion des ouvrages d’art : « Les communes n’y arriveront pas seules », selon Hervé Maurey

Entretien avec Hervé Maurey, sénateur et président de la commission Aménagement du territoire et chargé d’une mission d’information sur la sécurité des ponts pour le Sénat.

17/04/2019 | Bâtiment et travaux publics (BTP)

Numérique

La « smart city », un modèle encore en construction

Les craintes liées au numérique et à l’exploitation des données auront-elles raison de la smart city ? La ville intelligente, bien souvent avancée comme le modèle de la ville de demain, peine toujours à convaincre. Un cadre législatif ou de régulation doit encore être établi pour maîtriser le numérique et éviter certaines dérives.

06/03/2018 | Aménagement numérique | Numérique | Smart city

Qualité de l'air

Zones à faibles émissions : 19 collectivités s’engagent

pollution of environment by combustible gas of a car — © ssuaphoto

Dix neuf collectivités territoriales ont été lauréates de l'appel à projets lancé par le ministère de la Transition écologique et solidaire afin de mettre en place une zone à faibles émissions.

16/04/2019 | Energie - air - climat

Protection des données personnelles

Les collectivités territoriales, première priorité pour la Cnil en 2019

La Cnil présentait ce lundi 15 avril son rapport d’activité 2018 et en a profité pour exposer ses priorités pour 2019. La Cnil estime que les collectivités sont en difficulté dans la mise en oeuvre de la nouvelle réglementation, et va davantage les accompagner.

16/04/2019 | Données personnelles

Aménagement urbain

Toulouse Métropole fédère 37 communes derrière un PLUIH ambitieux

30 % des futurs logements seront construits dans les communes de la première couronne de la métropole toulousaine, mais à proximité des transports et services comme ici dans ZAC Andromède à Blagnac. — © @Ulrich Leboeuf

Après 4 ans de concertation, les 37 communes de la métropole toulousaine appliqueront dès juin prochain un PLUIH unique dont l’objectif est de construire 7 000 logements par an dont 35 % de logements sociaux.

16/04/2019 | Aménagement urbain

Déchets

Vers un retour de la consigne, vraiment ?

Photo 1 - Le kiosque à verre de Denain collecte près d’un million de bouteilles par an dont 1,9 % réutilisables © SIAVED — © SIAVED

La France souhaite, via ses documents de planification, le retour de la consigne en vue du réemploi ou du recyclage. Mais ces pratiques sont encore confidentielles. Et les collectivités sont réservées.

16/04/2019 | Gestion des déchets

Traitement des eaux

Les têtards s’allument dans les stations d’épuration

Pesticides, résidus médicamenteux, etc., les micropolluants inquiètent de plus en plus. Pour mesurer l’efficacité des traitements sur l’élimination de ces perturbateurs endocriniens, un outil biologique, la Frogbox, est en test dans des stations d’épuration.

12/01/2018

Smart city

Dans les coulisses du projet « OnDijon », suivi dans le monde entier

La métropole de Dijon a inauguré le 11 avril 2019 le nouveau centre de pilotage de son projet de ville intelligente. C'est un cap important franchi par la collectivité et le groupement d'industriels qui travaillent depuis 4 ans sur ce dossier, mais cette démarche est loin d'être finie. Quoi qu'il en soit, l'exemple Dijonnais est actuellement ...

15/04/2019 | Smart city | Ville du futur

Baromètre des territoriaux

Déchets : faut-il mettre en place la tarification incitative ?

BAROMETRE_380x253 — © La Gazette / Pascale Distel

Parce que votre opinion nous intéresse, La Gazette a constitué un panel de fonctionnaires territoriaux que nous interrogeons sur l'actualité des politiques publiques et du statut de la fonction publique. Cette semaine : faut-il mettre en place la tarification incitative des déchets ?

15/04/2019 | Fiscalité | Gestion des déchets | Propreté - déchets

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Le permis de construire en pratique

Quels sont les travaux soumis à permis de construire ? Comment s'effectue l'instruction des demandes ? Quelles sont les règles à connaître en matière de contentieux ? Etc. L'ouvrage répond de façon très pratique à toutes les questions que peut poser l'instruction d'une demande de permis de construire. Il permet à l'instructeur de suivre toutes les étapes de la délivrance d'un permis de construire conforme à la législation. Cette nouvelle édition intègre les dernières évolutions issues de la loi Élan du 23 novembre 2018.

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