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Décentralisation
La démocratie locale, grande oubliée de la décentralisation
Emmené par l'ancien DGS Hugues Clepkens, le club Marc Bloch veut enrayer la grève des électeurs. Il a organisé, le 9 novembre 2018, un colloque au Sénat, au cours duquel a été vantée l'expérience des communes nouvelles.
Métropole du Grand Paris : vers un enterrement de première classe ?
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Le gouvernement brise la glace avec les départements
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A nouvelle organisation territoriale, nouveaux enjeux
Le CDG du Rhône a organisé, le 6 novembre dernier, avec la Fédération nationale des centres de gestion et l’Association des communautés de France, une journée consacrée aux conséquences des réformes territoriales. Pesantes pour nombre d’élus, elles conduisent cependant à trouver des solutions nouvelles.
Les inégalités territoriales, contretemps de l’exécutif
Depuis la nomination de Jacqueline Gourault à la tête d’un super-ministère doté de super-pouvoirs pour réconcilier l’Etat et les territoires, pas une semaine ne passe sans qu’une polémique ne fasse basculer l’attelage.
Comment s’articulent permis de construire tacite et déféré préfectoral
Il résulte des dispositions de l'article L. 424-8 du code de l'urbanisme qu'un permis de construire tacite est exécutoire dès qu'il est acquis, sans qu'il y ait lieu de rechercher s'il a été transmis au représentant de l'EtatMais selon le Conseil d’Etat, ces dispositions ne dérogent pas à celles de l'article L. 2131-6 du code général ...
Le Sénat vole au secours des petites communes
A la veille du Congrès des maires, une mission de la haute assemblée veut inscrire les pouvoirs des premiers magistrats dans la Constitution. Egalement au menu : une décentralisation des grandes intercommunalités et la dévitalisation des communautés d’agglomération.
Fusion des départements : Moody’s est sensible aux « entités aux compétences étendues »
A quelques heures de l’ouverture du congrès de l’Assemblée des départements de France, Elise Savoye, "assistant vice-president" chez Moody’s Public Sector Europe, apporte un regard spécifique - celui d’une agence de notation - sur un sujet d’actualité : la fusion entre départements.
Prix du carburant : Emmanuel Macron en appelle aux territoires
Le Président de la République veut généraliser l'aide mise en place dans les Hauts de France. Les régions redoutent de payer la facture. En attendant, la grogne des maires ruraux ne retombe pas.
Renouer le dialogue avec les territoires, une urgence pour l’Etat !
Les relations entre Emmanuel Macron et les élus locaux avaient pourtant bien débuté. Le 17 juillet 2017, au Sénat, le chef de l’Etat proposait un "pacte girondin" aux représentants des communes, départements et régions.
