Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Décentralisation

15023037725_4f45834173_z
Copyright : Jeanlouiszimmermann
Changement climatique 16/09/2016

La décentralisation est au service du climat, plaide l’AFD

Le succès de Climate Chance, le sommet des acteurs non-étatiques qu’accueille Nantes fin septembre, se mesurera en 2018 : on verra alors si leur dynamique conduit les Etats à revoir à la hausse leurs objectifs de réduction d’émissions carbonées, selon les experts de l’Agence française de développement. L’institution financière ...

epstein renaud
Copyright : Fabien Calcavechia
Réforme de l’Etat 30/08/2016

«Grâce aux labels, l’Etat continue de peser sur l’agenda urbain » – Renaud Epstein

La multiplication des prix et des labels en tout genre – « Diversité », « Ecoquartier », « French Tech », « Cit’Energie », etc – ces dernières années a intrigué Renaud Epstein. Ce maître de conférences à Sciences-Po Saint-Germain-en-Laye y voit un instrument de « gouvernement à distance », de plus en plus ...

Copyright : Fotolia Michael Nivelet
Logement social 24/08/2016

Lever de rideau pour le Fonds national des aides à la pierre

Le premier conseil d'administration du nouveau Fonds national des aides à la pierre s'est réuni le 23 août, sous la présidence d'Emmanuel Couet, président de Rennes métropole. Ce dispositif représente un nouveau pas vers la décentralisation des politiques du logement, dans le sens où la programmation des aides à la construction du ...

paris
Copyright : D.R.
[BILLET] Décentralisation 24/08/2016

Réforme du statut de Paris… mais pas que !

Le projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain contient plusieurs mesures qui concernent en réalité l’ensemble des collectivités françaises.

Fotolia_36310366_M© Kzenon - Fotolia.com
Copyright : Kzenon-Fotolia.com
Les tops de l'été 19/08/2016

Actu juridique : les dix articles que vous avez le plus aimés depuis janvier

Retour sur les actualités juridiques les plus consultées sur lagazette.fr depuis début 2016.

sénat hémicycle - senat.fr
Copyright : senat.fr
Agenda parlementaire 11/08/2016

Quels textes attendent le Parlement en cette seconde moitié 2016 ?

Les deux chambres du Parlement ont été convoquées en session extraordinaire du 27 septembre au 6 octobre 2016. Période qui se poursuivra directement par la session ordinaire. Les projets de loi examinés dans les prochains mois sont déjà connus. Passage en revue.

Neji Baccouche, professeur à la faculté de droit de Sfax (Tunisie).
Copyright : Yoann Cimier
Interview 29/07/2016

« L’avenir de la décentralisation en Tunisie dépendra de sa capacité à financer des services publics »

Neji Baccouche, professeur de droit à l'université de Sfax (Tunisie), a piloté la rédaction du nouveau code des collectivités locales après la révolution tunisienne de 2014. Compétences, transferts financiers, fiscalité, endettement : le défi était de construire la décentralisation en partant de zéro, ou presque. Entretien.

SDF_ville__img_dossier
Copyright : Phovoir
Social 19/07/2016

Hébergement d’urgence : le Conseil d’État clarifie la répartition des compétences entre l’État et les départements

Par cinq décisions du 13 juillet 2016, le Conseil d’État a clarifié la répartition des compétences entre l’État et les départements en matière d’hébergement d’urgence des personnes sans-abri. En affirmant le caractère « supplétif » de l’intervention du département au profit des familles sans-abri avec enfant, la Haute ...

Capture
Copyright : La Gazette
Réforme territoriale 07/07/2016

Manuel Valls lâche 150 millions d’euros aux métropoles

Le premier pacte Etat-Métropoles signé entre le gouvernement et France Urbaine renforce le rôle économique des métropoles et leur alloue une rallonge financière. Il ouvre surtout la voie à plus de souplesse dans les relations entre les deux parties.

Conférence de Presse du 5 juillet 2016
Copyright : Compte Twitter de Flrorence Rognart
Lutte contre les normes 06/07/2016

Mobilisation générale de la Territoriale

Une conférence de presse peut en cacher une autre. Ce 5 juillet 2016, la presse était conviée par les secrétariats d’Etat à la Simplification et des Collectivités territoriales, en présence de Jean-Vincent Placé et Estelle Grelier. Le sujet ? La simplification des normes pour les collectivités territoriales. La réalité ? La remise ...

shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement