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Institutions et services publics - Page 2490
Les Agenais se mobilisent contre la décision de l’Etat de détruire le seuil de Beauregard
Le préfet de Lot-et-Garonne a annoncé fin novembre 2013 l'arasement du seuil de Beauregard situé sur l'agglomération agenaise pour favoriser la continuité écologique sur la Garonne. Les élus et le président de l'association pour la réhabilitation de l'ouvrage, construit au XIXème siècle, entendent riposter.
La TEOM incitative : obligatoire (ou non) au 1er janvier 2014 ?
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) incitative, après avoir suscité de l’intérêt voire un certain engouement, semble s’enliser jusqu’à même inspirer une certaine inquiétude si l’on en croit la question posée sur son caractère obligatoire par la députée Françoise Guégot le 11 décembre 2012. La ministre ...
Les petites villes demeurent dubitatives sur la réforme de la politique de la ville
Partagée sur la réforme de la politique de la ville adoptée le 27 novembre par les députés, l’Association des petites villes de France (APVF) a aussitôt appelé le Sénat à obtenir des garanties pour les communes prochainement exclues de la géographie prioritaire. Le ministre délégué à la ville, François Lamy, a répondu à ...
Dans le Nord-Pas-de-Calais, une mission régionale cherche à développer la médiation
Afin que la médiation sociale devienne un levier d'emploi, la région Nord-Pas-de-Calais et les représentants de l'Etat sur le territoire ont soutenu la création par France médiation d'une mission régionale d'appui, véritable outil d'ingénierie au service des opérateurs du territoire.
Une centaine de collectivités prêtes à adhérer à l’Agence France locale
Les conseils municipaux et communautaires programmés d'ici la fin de l'année sont l’occasion de délibérer en faveur d’une adhésion à l’Agence France locale dans des collectivités et groupements de tailles assez diverses. Ce projet devrait compter une centaine de membres au 30 avril 2014, un enthousiasme qui dépasse les attentes ...
L’effet « boomerang » de la CVAE confirmé
Les premières estimations que la DGFIP vient de transmettre aux collectivités et aux associations d’élus confirment les craintes d’une réduction importante des montants de cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE) pour l’année 2014 qui se chiffreraient à - 3,4 % pour les communautés et - 4,5 % pour les départements. Des explications ...
Atlas régionaux de la démographie médical : les collectivités invitées à s’emparer de l’outil édité par le CNOM
Malgré une relative stabilité du nombre de médecins sur l’ensemble du territoire, les disparités régionales s’accentuent a révélé le Conseil national de l’Ordre des médecins (Cnom) le 28 novembre 2013 en présentant la troisième édition de ses atlas régionaux de la démographie médicale. Et de véritables «zones de souffra ...
Des rencontres nationales du transport public 2013 marquées par la grogne des acteurs
Le ministre des Transports a bien fait le déplacement à Bordeaux les 27, 28 et 29 novembre 2013 pour les rencontres nationales des transports publics, organisées sous l’égide du GIE Transports Publics. Mais il a mécontenté tout le monde, à commencer par les écologistes.
Une centaine de collectivités prêtes à adhérer à l’Agence France locale
Les conseils municipaux et communautaires programmés d'ici la fin de l'année sont l’occasion de délibérer en faveur d’une adhésion à l’Agence France locale dans des collectivités et groupements de tailles assez diverses. Ce projet devrait compter une centaine de membres au 30 avril 2014, un enthousiasme qui dépasse les attentes ...
Comment optimiser la gestion de son patrimoine ?
Trouver des marges de manoeuvre financières est devenu crucial, d’autant que la plupart des gisements d’économies ont déjà été exploités par les collectivités et que les réformes financières et fiscales réduisent leurs ressources. Dans ce contexte, la gestion efficiente du patrimoine est un gisement potentiel d’économies pour les ...
