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Institutions et services publics - Page 466
Culture : les épineux dossiers à l’agenda 2023 des professionnels
Maintien des budgets pour la culture, sécurisation des festivals pendant les JO 2024 (en cours de préparation) sans bouleversements dans le calendrier : au cours des prochains mois, les professionnels de la culture vont devoir négocier pied à pied avec leurs élus et le ministère de la Culture. A cela s'ajoute la transition écologique, vaste ...
Cet article fait partie du dossier :
Grands dossiers 2023 : le parcours du combattant
Gilles Leproust, le porte-étendard des banlieues
Aussi à l’aise dans les cages d’escalier des grands ensembles que sous les ors des ministères parisiens, Gilles Leproust, le président de Ville et banlieue, ne ménage pas sa peine pour sortir sa localité sarthoise d’Allonnes de l’ornière.
Bercy met le cap sur la réduction des dépenses de l’Etat… et des collectivités locales
Le « rétablissement des finances publiques » sera le mantra de Bruno Le Maire en 2023. C’est ce qu’a promis le ministre de l’Economie et des finances le 5 janvier lors de ses vœux, avec l’annonce d’assises des finances publiques qui viseront les dépenses tant de l’Etat que celles des collectivités.
Transport scolaire : le gouvernement veut faciliter l’embauche de conducteurs
Pour éviter de revivre le spectre d’une crise dans le transport scolaire, comme avant la rentrée 2022-2023, le gouvernement a publié le 27 décembre un décret permettant à un agent de la fonction publique de cumuler son activité avec celle de conducteur de car. Dans les régions, compétentes en la matière, la mesure est reçue avec ...
Scénarios d’évolution du financement des collectivités territoriales (1)
Saisie d'une demande d'enquête par la commission des finances du Sénat en janvier 2022, la Cour des comptes a publié en octobre 2022 un rapport sur « les scénarios de financement des collectivités territoriales ».
La France des pavillons allergique à la gauche
Signée d’un proche de François Ruffin, une note de la Fondation Jean-Jaurès revient sur les causes du divorce entre « la France du barbecue » et la Nupes.
Service minimum : le tribunal administratif annule une note de service de la ville de Lyon
Au nom de la continuité du service public, la mairie de Lyon avait publié en août 2021 une note de service visant à limiter le droit de grève des agents des crèches et des écoles. Le tribunal administratif estime cette note entachée d’un vice de procédure.
Finances locales : ce qui a changé au 1er janvier 2023
Comme chaque année, au 1er janvier, toute une série de nouvelles mesures réglementaires et fiscales entrent en vigueur. Le Club Finances vous propose de faire le tour d'horizon des principales mesures. Au programme de cette édition 2023, la revalorisation forfaitaire des valeurs locatives, la fin de la taxe d'habitation, la promulgation de la ...
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 9 janvier
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
Hébergement d’urgence : l’Etat condamné à rembourser plus d’un million d’euros à un département
Un département ne peut pas laisser des familles avec enfants coucher dehors… mais l’Etat qui aurait dû les héberger doit payer.
