- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 942
Malgré la crise, le déploiement de la fibre ne devrait pas prendre trop de retard
Avec le coronavirus, 2020 a été une année complexe mais la filière est restée mobilisée et 5 millions de locaux devraient être raccordables à la fibre optique fin décembre. Cédric O, secrétaire d'Etat chargé de la Transition numérique et des communications électroniques, a fait le point sur les sujets en cours et les points de ...
Grands prédateurs : « L’élu peut compatir, mais s’enfermer dans le pour ou contre n’est pas durable »
Selon Farid Benhammou, chercheur associé au Laboratoire Ruralités de l'Université de Poitiers, les élus locaux gagneraient à proposer des solutions concrètes aux éleveurs de leurs territoires.
Cet article fait partie du dossier :
Prédateurs et éleveurs : les maires au coeur de la mêlée
Elaborer le projet de territoire de son interco, mode d’emploi
Réaliser un projet de territoire permet aux élus, agents et habitants de mieux se connaître et de définir ensemble les perspectives à long terme. Les nouvelles équipes intercommunales sont désormais aux manettes, notamment dans les territoires dont les périmètres ont évolué. Le projet peut nécessiter le soutien d’un cabinet ...
L’Assemblée nationale a adopté la première partie du projet de loi de finances pour 2021
Les députés ont adopté, mardi 20 octobre, la première partie du projet de loi de finances pour 2021. Le texte acte la fin des impôts de production et un amendement surprise réduisant la TVA des départements et intercos. Retour sur les principales modifications avant l'examen de la seconde partie du texte et son passage au Sénat.
Cet article fait partie du dossier :
PLF 2021 : un budget de relance à l'heure du Covid-19
Libertés locales : deux textes votés au Sénat en attendant le projet de loi 3D
Le Sénat a adopté deux propositions de loi relatives aux libertés locales ce mardi 20 octobre. La ministre de la Cohésion des territoires Jacqueline Gourault a remarqué des similitudes avec des projets de loi dont elle a la charge.
Les professionnels de la culture affûtent leurs arguments contre le couvre-feu
Depuis l'instauration d'un couvre-feu à 21 heures dans les territoires en alerte maximale, les acteurs culturels multiplient les initiatives pour alerter l'Etat sur les conséquences de cette mesure pour leurs équipements, déjà mis en péril par la crise sanitaire et la limitation des jauges. Le Premier ministre et la ministre de la Culture ...
Continuum de sécurité : la proposition de loi Fauvergue-Thourot regonflée
Une nouvelle version de la proposition de loi « Vers une sécurité globale » a été déposée à l’Assemblée nationale mardi 20 octobre. Le texte des députés LREM Jean-Michel Fauvergue et Alice Thourot a été enrichi notamment avec l’intégration de l’expérimentation de l’élargissement des compétences des policiers municipaux ...
Le point sur les transferts des pouvoirs de police spéciale
Le transfert de certaines compétences aux intercos à fiscalité propre entraîne le transfert, des maires aux présidents, de certains pouvoirs de police spéciale. Guillaume Dumas et Valentine Roux, du cabinet Philippe Petit et associés, décryptent l'article L.5211-9-2 du code général des collectivités territoriales qui régit ces ...
Couvre-feu, agents vulnérables : les DRH toujours plus réactives
Le 15 octobre, alors que le couvre-feu était décrété par le président de la République, le Conseil d’Etat suspendait la restriction des critères de vulnérabilité au Covid-19 décidée fin août par le gouvernement. Pour les directions des ressources humaines, il a fallu une nouvelle fois réagir dans l’urgence.
Vie nocturne : comment construire sa politique locale ?
La Plateforme de la vie nocturne propose un guide méthodologique aux élus et aux fonctionnaires. Décryptage.
