- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 464
Santé : « L’échelon communal est encore peu organisé »
Daniel Benamouzig, directeur de recherche au CNRS et de la chaire « santé » de Sciences-po, et Patrick Hassenteufel, professeur de science politique à l’université de Paris-Saclay et à Sciences-po Saint-Germain-en-Laye, estiment que la France a besoin de capacités territoriales rénovées en matière de santé publique et en ...
Cet article fait partie du dossier :
Les inégalités territoriales de santé
L’agence régionale de la biodiversité estime le potentiel de renaturation en Île-de-France
L’ARB Île-de-France a développé une méthode pour identifier les zones urbaines à fort potentiel de renaturation. L’étude, publiée fin 2022, est un outil précieux destiné aux collectivités franciliennes pour les aider à mettre en place une stratégie de renaturation.
Décentralisation : la liste de courses des élus locaux à Emmanuel Macron
Lors d’une réunion de travail le 13 mars, le chef de l’Etat a écouté les doléances des édiles. Il n'a pas évoqué de redécoupage des régions. Emmanuel Macron dévoilera son plan pour la décentralisation avant l'été.
Cet article fait partie du dossier :
Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pas
Paris 2024 : « Une mobilisation enthousiasmante des collectivités »
Directeur de cabinet du président Tony Estanguet et porte-parole de Paris 2024, Michaël Aloïsio revient sur la mobilisation des collectivités territoriales en vue des Jeux olympiques et paralympiques. Et notamment leur rôle pour la partie Héritage.
Les départements doivent-ils faire main basse sur les communautés de communes ?
Dans son rapport annuel, la Cour des comptes suggère que des conseils départementaux puissent absorber de petits groupements de communes. Le président d’Intercommunalités de France, Sébastien Martin, s’oppose fermement à cette perspective.
Sourçage, échanges, bilan… l’optimisation d’un contrat se travaille à tous les étages
Si des outils existent pour optimiser l’achat une fois l’exécution du contrat lancée, voire une fois qu’il est terminé, une grande partie du travail doit être effectuée en amont, en s’interrogeant à bon escient sur le besoin de la collectivité.
Refus illégal de renouvellement de contrat n’est pas synonyme d’indemnisation
Dans cet arrêt de la Cour administrative d'appel de Versailles du 9 février 2023, un agent dont le refus de renouvellement du contrat a été jugé illégal demande la réparation des préjudices causés. Or, cette illégalité résulte du non respect des droits de la défense : la mesure restait justifiée sur le fond et son annulation ne ...
Julie Chouvenc, jeune DGA finances : « Je suis dans une logique de fidélisation » (3/3)
Très recherchés, les jeunes directeurs et directrices des finances sont très vite propulsés dans des postes à très haute responsabilité. La filière est à haut potentiel de progression. Illustration avec Julie Chouvenc, nommée, le 1er février 2023, DGA de la Ville de Levallois (Hauts-de-Seine) à 31 ans après avoir été directrice des ...
Gros imbroglio autour des boues d’épuration
Après quatre ans de paralysie, les collectivités sont très remontées face à l’incapacité du gouvernement à stabiliser la réglementation sur les boues des stations d’épuration. Devant ce flou, les collectivités ne peuvent rien décider sur la gestion de ces matières à court et long terme, ni, plus largement ...
Revient-il à la collectivité qui ouvre son service de restauration scolaire aux élèves des écoles privées sous contrat de financer l’AESH ?
Réponse du ministère de l'Education nationale et de la jeunesse : Les collectivités territoriales peuvent, de manière volontaire, décider de prendre en charge le financement de l'AESH intervenant, au profit d'élèves scolarisés dans l'enseignement privé sous contrat, sur la pause méridienne, en application de l'article L. 533-1 du code de ...
