- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 540
Alain Rousset : « L’Etat n’a toujours pas décolonisé la province »
Président (PS) de la Nouvelle-Aquitaine, le Girondin Alain Rousset affûte ses arguments contre son ennemie préférée : la haute administration parisienne. Et fait feu, entre autres, sur le retour du conseiller territorial. Entretien.
Emmanuel Macron et les élus locaux enterrent la hache de guerre
Reçus ensemble pour la première fois à l’Elysée, les dirigeants de Territoires Unis ont obtenu la relance du chantier de la décentralisation. Ils participeront finalement au Conseil national de la refondation le 8 septembre.
Design et innovation publique : « il faut impliquer les agents sur le temps long »
Dans une thèse soutenue le 29 mai dernier à l’Université de Nîmes, la chercheuse et designer Alice Martin a travaillé sur le design en collectivité, « la collaborartion au cœur de la fabrique des politiques publiques à la région Occitanie ». Celle qui a travaillé à la fois comme designer et doctorante au Lab de la région revient ...
Révocation trop lourde pour l’agent qui s’égare durant son service
Un agent a été surpris à consulter à cinq reprises, sur une période de trois mois, pendant les heures de service, des sites pornographiques et à jouer à des jeux vidéo. Même s'il avait déjà fait l’objet de poursuites disciplinaires, le juge des référés a estimé qu’on pouvait douter de la proportionnalité de la sanction de ...
Le casier judiciaire des élus doit-il être vierge ?
Faut-il exiger un casier judiciaire vierge pour se porter candidat ? C'est à cette question épineuse que répondent Béatrice Guillemont, directrice générale d’Anticor et Benoît Le Dévédec, juriste, doctorant à l’université Paris Panthéon-Assas...
Pertes subies par les services publics locaux : 507 régies et 512 collectivités bénéficiaires
La liste des montants et bénéficiaires concernés par le dispositif de soutien aux équipements publics locaux et aux collectivités très fragilisées par leurs pertes de recettes tarifaires en 2021 est parue au « Journal officiel » du 6 septembre. C'est la deuxième année que cette compensation est mise en place.
Taxe foncière : les piscines non déclarées dans le viseur de Bercy
Après une expérimentation menée dans neuf départements, la DGFIP a annoncé, le 29 août, généraliser l'utilisation d'un algorithme détectant les piscines non déclarées, soit autant de recettes supplémentaires pour les communes concernées via la taxe foncière. Le syndicat Solidaires finances publiques relève toutefois plusieurs points ...
État des lieux des finances locales en 2022
La publication en juillet 2022 du rapport annuel de l'Observatoire des finances locales est l'occasion de dresser un panorama des grands agrégats financiers des collectivités locales, après l'épisode singulier de la crise sanitaire. Dans un contexte national redevenu favorable, l'année 2021 marque un retour à des évolutions ou à des ...
Déconnecter les eaux pluviales, une solution simple pour faire des économies
Dans l’incapacité de financer la construction d’un bassin d’orage, la commune rurale de Vincey, dans les Vosges, s’est tournée vers l’infiltration des eaux pluviales à la parcelle.
Cet article fait partie du dossier :
Quelle gestion des eaux pluviales ?
Feux, sécheresse, monocultures… SOS forêts en danger
De nombreuses menaces planent sur les forêts : urbanisation en zones sensibles aux incendies, morcellement de la propriété forestière, parasites… et aggravent leur dépérissement.
