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Institutions et services publics - Page 2510
Brest trouve le rythme
Le choix de la ville de Brest s'est fait après un processus de réflexion très structuré. Un suivi a été mis en place dans le cadre d'une école expérimentale dès 2009. Pilotage transversal Depuis avril 2012, un pilotage transversal du projet a été ...
Hébergement d’urgence : le collectif des associations unies réclame un « pilotage local fort »
Les associations de l’hébergement d’urgence prennent acte de la volonté de changement de méthode de la ministre du Logement, mais ils s’interrogent sur les conditions d’application sur le terrain. Reçus mercredi 27 novembre 2013 par la ministre du Logement, Cécile Duflot, les membres du collectif des associations unies pour une ...
[Exclusif] Rythmes scolaires : « Je mesure la difficulté de la mise en œuvre de cette réforme pour de nombreux élus » – Vincent Peillon, ministre de l’Education
Suite au Congrès des maires 2013 qui s'est tenu du 18 au 21 novembre, le ministre de l’Education a accordé une interview à la Gazette des communes, pour revenir sur les nombreuses demandes que suscitent l’application de la réforme des rythmes scolaires.
Cet article fait partie du dossier :
Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choixQuelle amende pour violation d’un arrêté municipal pris en matière de cigarette électronique ?
Suite à l'arrêté du maire (UMP) de Saint-Lô interdisant l'usage de la cigarette électronique dans les lieux publiques municipaux comme la bibliothèque, un policier municipal s'est légitimement interrogé sur le type d'amendes prévues en cas d'infraction. La juriste du Club Prévention-Sécurité lui répond.
Les Agenais se mobilisent contre la décision de l’Etat de détruire le seuil de Beauregard
Le préfet de Lot-et-Garonne a annoncé fin novembre 2013 l'arasement du seuil de Beauregard situé sur l'agglomération agenaise pour favoriser la continuité écologique sur la Garonne. Les élus et le président de l'association pour la réhabilitation de l'ouvrage, construit au XIXème siècle, entendent riposter.
La TEOM incitative : obligatoire (ou non) au 1er janvier 2014 ?
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) incitative, après avoir suscité de l’intérêt voire un certain engouement, semble s’enliser jusqu’à même inspirer une certaine inquiétude si l’on en croit la question posée sur son caractère obligatoire par la députée Françoise Guégot le 11 décembre 2012. La ministre ...
Les petites villes demeurent dubitatives sur la réforme de la politique de la ville
Partagée sur la réforme de la politique de la ville adoptée le 27 novembre par les députés, l’Association des petites villes de France (APVF) a aussitôt appelé le Sénat à obtenir des garanties pour les communes prochainement exclues de la géographie prioritaire. Le ministre délégué à la ville, François Lamy, a répondu à ...
Dans le Nord-Pas-de-Calais, une mission régionale cherche à développer la médiation
Afin que la médiation sociale devienne un levier d'emploi, la région Nord-Pas-de-Calais et les représentants de l'Etat sur le territoire ont soutenu la création par France médiation d'une mission régionale d'appui, véritable outil d'ingénierie au service des opérateurs du territoire.
Une centaine de collectivités prêtes à adhérer à l’Agence France locale
Les conseils municipaux et communautaires programmés d'ici la fin de l'année sont l’occasion de délibérer en faveur d’une adhésion à l’Agence France locale dans des collectivités et groupements de tailles assez diverses. Ce projet devrait compter une centaine de membres au 30 avril 2014, un enthousiasme qui dépasse les attentes ...
L’effet « boomerang » de la CVAE confirmé
Les premières estimations que la DGFIP vient de transmettre aux collectivités et aux associations d’élus confirment les craintes d’une réduction importante des montants de cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE) pour l’année 2014 qui se chiffreraient à - 3,4 % pour les communautés et - 4,5 % pour les départements. Des explications ...
