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  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 447

À la Réunion, des potagers à l’ école contre l’obésité et le diabète infantiles
Copyright : Geschützt / Adobestock
Education à l'alimentation 10/02/2023

À la Réunion, des potagers à l’école contre l’obésité et le diabète infantiles

À la Réunion, une synergie entre écoles, associations et pouvoirs publics fait émerger des potagers éducatifs, au sein des écoles, afin de nouer un lien direct avec le vivant et modifier les habitudes alimentaires des enfants.

Nager à la piscine
Copyright : M. Zin / CreativePhotography / Adobestock
énergie 10/02/2023

Tout un quartier et un centre aquatique chauffés aux datas !

Dès 2024, la chaleur issue d’un data center servira à couvrir à 100 % les besoins énergétiques d’un quartier. Un géant mondial de l’hébergement informatique s'est engagé à fournir gratuitement au réseau durant quinze ans la chaleur produite par son nouveau data center de Saint-­Denis pour ­alimenter la zone d’aménagement ...

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Copyright : Sénat
Finances locales 10/02/2023

Filet de sécurité : les communes-centres pourraient être plus aidées

Lors de son audition au Sénat, le ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires a évoque la situation financière plus difficiles pour les communes centre. Il s'est déclaré prêt à revoir les critères du filet de sécurité pour mieux les accompagner.

Copyright : ©Ricochet64 - stock.adobe.com
SYNDICALISATION 10/02/2023

Syndicats : légère baisse des adhésions en 2019

Le taux de syndicalisation est en légère baisse, particulièrement dans la territoriale. Conséquence d'une réduction du paritarisme et d'un meilleur management, avance Benoît Roux, consultant. D'une précarisation des statuts, estime Karim Lakjaâ (CGT), qui espère que la mobilisation contre la réforme des retraites -dont celle de samedi 11 ...

TVA
Copyright : R. Villalon / AdobeStock
TVA ET FISCALITE LOCALE 09/02/2023

La Cour des comptes ne veut plus d’affectation de TVA vers les collectivités

Dans un rapport publié le 9 février 2023, le Conseil des prélèvements obligatoires, rattaché à la Cour des comptes, souhaite préserver l’affectation de la TVA à l’Etat, alors que plus de la moitié de son produit est désormais fléché vers les autres entités publiques dont les collectivités.

Pompiers
Copyright : Adobe stock
Sécurité civile 09/02/2023

Financement des Sdis : le gouvernement va devoir trancher

Dix jours après la mise en ligne du rapport de l'Inspection générale de l'administration sur le financement des Sdis, les départements tout comme les pompiers sont plutôt satisfaits des pistes mises sur la table. Reste l'étape la plus difficile : négocier avec le ministre de l'Intérieur, Gérald Darmanin et Bercy des arbitrages favorables ...

Two business people assembling white jigsaw puzzles with concret
Copyright : Tsung-Lin Wu/Adobestock
Aménagement du territoire 09/02/2023

Vers un recalibrage de l’action de l’ANCT

Suite à la remise d'un rapport sénatorial sur la perception par les élus de l'Agence nationale de cohésion des territoires, Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales, a annoncé le 8 février des mesures qui devraient améliorer son fonctionnement.

Sécurité publique 09/02/2023

Un maire annule une compétition sportive à cause d’intoxications alimentaires massives

Dans cette affaire, une fédération sportive de Frisbee a demandé au tribunal administratif de condamner une commune à lui verser la somme de 99 786,69 euros, outre intérêts de droit, en indemnisation des préjudices nés de l'arrêté par lequel le maire aurait illégalement interdit la poursuite de leur manifestation organisée pendant ...

Alerte, attention
Copyright : Lemonsoup14/AdobeStock
Statut 09/02/2023

L’agent public territorial lanceur d’alerte en 10 questions

C’est principalement sous l’impulsion du Conseil de l’Europe que la notion d’alerte et de lanceur d’alerte a été mise en avant. Les Etats membres, en particulier la France, ont ainsi été conduits à se doter d’un cadre ­juridique en la matière. Le point sur le statut de l'agent public "lanceur d'alerte".

Cet article fait partie du dossier :

Déontologie des fonctionnaires : droits et obligations
Manœuvres au large d’Ouessant pour l’immersion de « Sabella D10 », première hydrolienne française raccordée sur le réseau électrique public de l’île.
Copyright : C.-G. Quillivic / Biosphoto
Transition écologique 09/02/2023

Le long chemin des îles de la mer d’Iroise vers l’autonomie énergétique

Non connectées au réseau électrique du continent, les îles de Sein, Molène et Ouessant sont alimentées par des centrales à fioul très polluantes, dont les coûts de production sont très élevés. Elles mènent des actions de maîtrise de la consommation de l’énergie et de développement des énergies renouvelables afin de tendre ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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