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  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 3041

Culture 19/04/2011

« Il faut créer un label intermédiaire pour les opéras », selon Laurent Hénart

A l’occasion de la 5è édition de « Tous à l'Opéra ! » qui se tiendra les 7 et 8 mai, la Réunion des opéras de France (ROF) a rendu publics les derniers éléments d'information - notamment financière - disponibles concernant les opéras. Laurent Hénart, président de la ROF, les commente pour La Gazette des communes.

Climat 19/04/2011

Les plans climat territoriaux en manque de financements

Parce que l’addition est lourde, les mesures à prendre au titre des plans climat-énergie territoriaux nécessitent de nouvelles ressources. MDP et MOC, deux instruments du Protocole de Kyoto, peuvent en générer, mais les villes ne les utilisent pas assez.

Education 19/04/2011

Financement des écoles publiques et privées – RPI

Les capacités d'accueil du regroupement pédagogique intercommunal (RPI) ne peuvent être opposées par le maire pour refuser le financement de la scolarisation dans une école privée dans une autre commune que si ce RPI est organisé dans le cadre d'un établissement public de coopération intercommunale.

Réforme territoriale 19/04/2011

Intercommunalité : les maires ruraux tirent la sonnette d’alarme

A la veille de la mise en route des nouvelles commissions départementales de coopérations intercommunales devant aboutir à une carte définitive des EPCI d’ici fin 2011, l’association des maires ruraux de France (AMRF) affiche ses inquiétudes.

19/04/2011

Les emprunts toxiques – Introduction

Les formules basées sur des taux de change constituent un risque majeur pour les collectivités. D’autant plus que ces emprunts dits « toxiques » sont incompréhensibles par la vaste majorité des élus, des fonctionnaires territoriaux et des trésoriers publics. Cependant, de nombreuses collectivités ont structuré ainsi leur dette, avec ...

4 Rémunération 19/04/2011

[Exclusif] Négociations salariales dans les fonctions publiques : les données du débat

Alors que le rendez-vous salarial entre le ministère de la fonction publique et les syndicats a débuté ce mardi 19 avril à 9h30, la Gazette publie en exclusivité le document qui sert de base à la négociation.

Source Insee
Copyright : La Gazette
10 Rémunération 18/04/2011

Fonction publique : vers une reconduction du gel du point d’indice ?

Gouvernement et syndicats se réunissent ce mardi 19 avril pour le rendez-vous salarial annuel de la fonction publique. Le point d’indice pourrait à nouveau être gelé en 2012.

NTIC 18/04/2011

Projets numériques intercommunaux – Etude

L'ADCF a mis en ligne une étude sur les projets numériques intercommunaux.Quarante d'entre eux - dans les domaines du développement économique, du tourisme, de l'éducation, de la santé et du maintien à domicile, etc. - ont été analysés, notamment au travers d'interviews des acteurs.

Economie 18/04/2011

Réindustrialisons nos territoires – Rapport

Au terme des onze mois au cours desquels se sont déroulés ses travaux, la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires présente un diagnostic de la désindustrialisation ainsi qu'une série de 17 propositions pour réindustrialiser les territoires.

Démocratie locale 18/04/2011

Règlement de compte sur le projet de médiathèque à Bron

Le conseil municipal de Bron le 20 avril prévoit de destituer trois adjointes et cinq conseillers municipaux, dont deux conseillers communautaires, soit 1/4 de l’équipe municipale. L’affaire à l’origine du conflit est portée devant le tribunal administratif de Lyon.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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