- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 2468
Pacte Territoire- Santé : « les résultats sont là », déclare Marisol Touraine
La lutte contre les déserts médicaux commence à porter ses fruits selon la ministre des Affaires sociales et de la santé.
Lancement de la campagne d’information et d’incitation au vote
Dans 5 semaines, les électeurs seront invités à élire leurs conseillers municipaux et communautaires. Les nouvelles règles électorales issues de la loi « Valls » du 17 mai 2013 étant pour la première fois appliquées, le Gouvernement a voulu anticiper les questions et lutter contre l’abstention en lançant dès aujourd’hui sa ...
Les recettes fiscales directes des collectivités dépassent leur niveau de 2010
3 ans après la suppression de la taxe professionnelle (TP), les produits prévisionnels de la fiscalité locale directe des collectivités devrait dépasser leur niveau de 2010, selon les chiffres que vient de publier la direction générale des collectivités locales (DGCL) dans son bulletin d’information statistique. Ces données indiquent ...
Le moteur de calcul de la RT 2012 freine-t-il l’innovation ?
Le 13 février, L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opesct) auditionnait à la demande du Bureau de l’Assemblée nationale des acteurs représentatifs des filières gaz et électricité sur le thème « Economie d’énergie dans le bâtiment : comment le moteur de calcul réglementaire ...
L’innovation routière ne faiblit pas
Organisées par l’Ifsttar, l’Idrrim et le Cerema, les Journées techniques Route des 11 et 12 février 2014 à Nantes ont permis d’échanger sur l’avancement et l'avenir des programmes d’innovation nationaux et européens dans lesquels chercheurs, entreprises et maitres d’ouvrages publics sont impliqués. Tour d’horizon et focus sur ...
Cet article fait partie du dossier :
La route entame sa mueCorruption dans les collectivités territoriales : les préconisations du Service central de prévention de la corruption (SCPC)
Réagissant à la publication du premier «rapport anti corruption de l'UE» publié par la Commission européenne le 3 février 2014, François Badie, chef du service central de prévention de la corruption (SCPC) constate des avancées dans la lutte contre la corruption au sein du secteur public local. Mais aussi des faiblesses...
Quels sont les pouvoirs du maire pour mettre en sécurité un animal maltraité ?
Le maire a une marge de manoeuvre assez étroite.
La riche actualité des produits structurés
Depuis 6 ans, les produits structurés n’en finissent pas d’occuper le devant de la scène. Ces dernières semaines ne font pas exception.
Bloc local : les curieux effets des critères de la baisse des dotations
Les députés ont voté à la fin de l’année dernière plusieurs adaptations au mécanisme de baisse des dotations contenu dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2014 qui, tout en étant nécessaires pour le rendre applicable, le complexifie voire conduisent à quelques curieux effets.
Rendre le pouvoir au citoyen
A la veille des scrutins du printemps, la défiance envers les élus n’a jamais été aussi massive. L’abstention, qui ne cesse de grimper au fil des éditions municipales, devrait, selon les sondeurs, atteindre des sommets les 23 et 30 mars.Le millefeuille politico-administratif apparaît de plus en plus indigeste à beaucoup. Les réformes ...
