Parlement - Page 64
Les rendez-vous de la semaine du 12 mars
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine. Le Sénat se concentrera en grande partie sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance.
Les rendez-vous de la semaine du 5 mars
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine.
Les rendez-vous de la semaine du 19 février
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine.
Les rendez-vous de la semaine du 12 février
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine.
Eric Kerrouche passe de l’autre côté du miroir
Le politologue de la décentralisation Eric Kerrouche siège depuis l’automne au Sénat. Animé par une foi girondine, le socialiste se pose en adversaire de la technostructure macronienne.
Les rendez-vous de la semaine du 5 février
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine. Le projet de loi relatif à la protection des données personnelles sera étudié en séance publique à l'Assemblée nationale.
Société de confiance : le texte adopté par l’Assemblée nationale
Le projet de loi pour un Etat au service d’une société de confiance (Esoc) a été adopté par l’Assemblée nationale. Après un vote en hémicycle en une semaine chrono, voici les dispositions adoptées par la chambre basse susceptibles d’intéresser les collectivités territoriales.
Les rendez-vous de la semaine du 29 janvier
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine. Le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance sera voté à l'Assemblée nationale, en première lecture, mardi 30 janvier.
Société de confiance : le texte arrive en séance publique
Présenté fin novembre par le Gouvernement, le projet de loi pour un Etat au service d’une société de confiance (Esoc) a été adopté par la commission spéciale de l’Assemblée nationale. Avant sa discussion et son vote en hémicycle cette semaine, revue de détails des principaux amendements au texte susceptibles d’intéresser les ...
Les rendez-vous de la semaine du 22 janvier
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine. Entre autres, le projet de loi pour un État au service d’une société de confiance sera discuté en séance publique à l'Assemblée nationale.
