Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
  • Accueil
  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 2040

Fiscalité locale 16/11/2015

La taxe locale sur la publicité extérieure s’affiche avec prudence

Après des débuts difficiles, la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) entre en vitesse de croisière. Pour préserver les paysages, les collectivités l’utiliseront… ou non, en s’efforçant de ne pas sanctionner le petit commerce.

Police municipale 16/11/2015

Réforme de la légitime défense : de quoi parle-t-on ?

Dans un entretien au journal Libération paru le 12 novembre, l’avant-veille des attentats, le ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, est revenu sur une éventuelle modification des conditions de recours à la légitime défense pour les policiers. Une mesure dont les contours restent flous.

sylvia-pinel-une
Copyright : Flickr by CC PS - Mathieu Delmestre
Aménagement du territoire 16/11/2015

Changer l’image de la « France moche »

La ministre du logement et de l'égalité des territoires Sylvia Pinel a annoncé le lancement d'un travail autour du secteur périrurbain, lors du colloque organisé par le Commissariat général à l'égalité des territoires le 12 novembre.

BSPM2015-une
Copyright : D.R.
[Exclusif] Services publics 16/11/2015

Baromètre du service public municipal 2015 : les Français demandent à être convaincus

Malgré un fort attachement au service public de leur ville, les Français expriment une certaine méfiance à l’égard de l’institution et de ses équipes, et désirent être consultés davantage dans la définition des politiques publiques locales. Tels sont les grands enseignements du 3è baromètre du service public municipal publié en ...

BSPM2015-une
Copyright : D.R.
Politiques publiques 16/11/2015

Baromètre du service public municipal : regards croisés de deux communes

Les résultats du 3è baromètre du service public municipal publiés en exclusivité par la Gazette montrent que les Français éprouvent une certaine méfiance à l'égard de l'institution. Mais que donne ces résultats au niveau local ? Nous avons recueillis les témoignages de deux communes qui ont réalisé la même enquête, auprès de leur ...

alerteattentat2
Copyright : D.R.
Sécurité publique 16/11/2015

État d’urgence : les six mesures principales

Le Président de la République a déclaré l’état d’urgence sur l’ensemble de la France métropolitaine et la Corse depuis le samedi 14 novembre. Voici les clefs pour comprendre les implications de cette loi dans le fonctionnement du pays.

Je suis Paris
Copyright : D.R.
Hommage 16/11/2015

Deuil national en hommage aux victimes des attentats de Paris

Un deuil national de trois jours a été décrété suite aux attentats meurtriers qui ont frappé le 13 novembre la capitale.

Congrès des maires 2015 16/11/2015

« Les collectivités territoriales ne se gèrent pas comme une ligne budgétaire de dotations »

Le Congrès des maires 2015 est annulé, en raison des tragiques attentats terroristes du vendredi 13 novembre. Il est reporté, ainsi que le Salon des maires, au 31 mai 2016. Dans une interview réalisée avant les attentats, François Baroin, décrivait le contexte tendu dans lequel le Congrès allait se dérouler : les tensions budgétaires et ...

Congrès des maires 16/11/2015

Quel avenir pour les communes : « On entretient beaucoup de fantasmes »

Pris en étau entre la baisse des dotations et la montée en puissance de l’intercommunalité, le plus petit échelon administratif est à la peine. A la veille du congrès des maires, La Gazette a interrogé élus locaux, parlementaires, économistes et politologues sur son avenir. Septième épisode avec Estelle Grelier, députée (PS) de ...

Cet article fait partie du dossier :

Quel avenir pour les communes ?
Capture
Copyright : Ministère des Finances
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 13/11/2015

PLFR 2015 : révision des valeurs locatives, mesures fiscales mais pas d’aide aux départements

Le collectif budgétaire pour 2015 comporte une série de mesures fiscales, y compris locales, et acte le report à 2017 de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels. En revanche, il faudra encore attendre pour connaître le détail de l'aide promise aux départements les plus en difficultés.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement