Parlement - Page 43
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 15 mars
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 8 mars
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
D comme déception
Véritable serpent de mer annoncé depuis des mois, réclamé encore ces dernières semaines par les associations d’élus locaux, le projet de loi « 4D » (pour décentralisation, différenciation, déconcentration et décomplexification) laisse dans l’embarras. Difficile d’en faire émerger des mesures phares.
Jean-Pierre Sueur – Marathonien de la vie politique
Maire, député, sénateur et ministre : Jean-Pierre Sueur mettra fin en 2023 à quarante-deux années de mandats, entre Orléans et Paris. Il se consacrera alors à son autre passion, l’écriture.
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 1er mars
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
Séparatisme : un nouveau délit salué par les élus
Le projet de loi visant à conforter le respect des principes de la République a été voté par l’Assemblée nationale. En attendant son passage au Sénat en avril, la Gazette poursuit son décryptage des mesures phares de ce texte impactant les collectivités. Troisième volet sur la protection des agents et des élus. Un outil ...
Cet article fait partie du dossier :
Séparatisme : vers un renforcement des principes républicains
Election présidentielle 2022 : le gouvernement veut un vote anticipé
Le gouvernement a déposé un amendement au Sénat afin de permettre le vote par anticipation au moyen des machines à voter pour l'élection présidentielle 2022.
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 15 février
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
Séparatismes : pour le dépôt de plainte, le consentement de l’agent en question
Au cours de l'examen du projet de loi sur le respect des principes républicains, les députés ont rendu obligatoire le dépôt de plainte par l'employeur public dont l'agent a été menacé ou agressé... Si celui-ci donne son consentement. Une condition qui rendrait tout le dispositif inopérant.
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 8 février
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
