Lundi 8 novembre
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Loi de finances – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Loi de finances – Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
Mardi 9 novembre
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Loi de finances – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
- En Mission d’information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale :
- Elections – Audition de Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté auprès du ministre de l’intérieur.
Au Sénat :
- En séance publique :
- Loi de finances – Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
- En Commission des affaires économiques :
- Logement – Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée du Logement, sur le projet de loi de finances pour 2022
Mercredi 10 novembre
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Loi de finances – Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2021 et suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022
- En Mission d’information sur le rôle et l’avenir des commerces de proximité dans l’animation et l’aménagement du territoire :
- Aménagement – Audition de Emmanuelle Hoss, directrice générale de la société d’économie mixte d’animation économique au service des territoires (SEMAEST) de la Ville de Paris
Au Sénat :
- En Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
- Loi de finances – Audition de Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, et de Joël Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité, sur le projet de loi de finances pour 2022
- Aménagement – Table ronde sur le thème : « Accès aux services essentiels à la population et lutte contre la déprise commerciale en milieu rural »
- Loi de finances – Audition de Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée de la Biodiversité, sur le projet de loi de finances pour 2022
- En séance publique :
- Loi de finances – Suite de la discussion du projet de loi financement de la sécurité sociale
Vendredi 12 novembre
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Loi de finances – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Loi de finances – Suite de la discussion du projet de loi financement de la sécurité sociale
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