- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 891
Tout savoir sur la procédure de vaccination des agents territoriaux
La direction générale des collectivités locales (DGCL) vient de transmettre la procédure à suivre pour la vaccination des agents territoriaux.
Pour savoir où sont situées les antennes 5G
Le déploiement des antennes 5G a débuté en décembre en France. Depuis, elles gagnent de plus en plus de terrain dans toutes les régions. Le site de l'ANFR propose une cartographie précise pour connaître les antennes les plus proches des citoyens.
Cet article fait partie du dossier :
5G : les réseaux de la colère
Une constitution municipale ancre les habitants dans leur ville
Sous l’impulsion du maire, la commune a adopté, en 2019, une constitution municipale, venue entériner la participation citoyenne.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 8 au 12 mars)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 8 au 12 mars). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Ces maires de droite qui veulent dépénaliser le cannabis
Alors que l’expérimentation de l’usage du cannabis thérapeutique est sur le point d’être lancée, des élus locaux réclament l’ouverture du débat sur sa légalisation.
La crise sanitaire a fortement affecté les grandes villes et les EPCI
Un bilan provisoire de la situation financière des collectivités du bloc communal en 2020 de la direction générale des finances publiques, que le Club Finances s'est procuré, montre que la crise sanitaire a bien eu un impact sur les équilibres financiers des communes et des intercos. Mais les résultats sont assez différents selon les ...
Cet article fait partie du dossier :
Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
Ségur, acte 2
Annoncé en juillet dernier, le plan d’investissement de 19 milliards pour le système hospitalier a pris une tournure plus concrète ce 9 mars : en visite à Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre), Jean Castex en a présenté les grandes lignes et validé le projet de réhabilitation de l’hôpital, qui « illustre parfaitement ce que la réforme des ...
Le projet urbain partenarial, une bonne affaire pour les aménageurs publics
Dans un projet urbain partenarial, les équipements publics nécessaires à une opération privée peuvent être, en partie, mis à la charge des aménageurs et constructeurs. Une convention définit les travaux et les engagements financiers précis des contractants. Cette contribution n’est pas une taxe d’urbanisme, mais ...
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 15 mars
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
« Une décentralisation à la carte pour des élus divisés »
Grand ordonnateur, cet automne, d’un livre sur « Emmanuel Macron et les réformes territoriales », le politologue Patrick Le Lidec décrypte les dessous du projet de loi 4D.
Cet article fait partie du dossier :
La loi 3DS au scanner
