- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 877
L’organisation d’élections partielles en temps de Covid-19
Dans le contexte sanitaire actuel, il est possible d'organiser des élections partielles. Par contre, les délais fixés par le code électoral sont allongés. Décryptage des règles applicables.
Cet article fait partie du dossier :
Covid-19 : un cadre juridique d'exception pour les collectivités
Ecole, tiers-lieu, centre-bourg… les habitants associés de la conception au pilotage
Forte d’une solide culture de la démarche participative, la commune de Bouvron en Loire-Atlantique entend associer les citoyens à diverses étapes de ses projets. Les habitants, usagers des services et bénéficiaires des politiques publiques ciblées sont consultés dans la phase d’élaboration et lors du pilotage de certains projets.
« Notre but est d’avoir une plateforme de dépôt dématérialisé des comptes de campagne en 2022 »
Jean-Philippe Vachia, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques, revient, pour « La Gazette », sur les élections municipales de 2020 et les futurs chantiers de la commission.
Loi de finances 2021 : les concours de l’État (2/4)
Comme chaque année, le Club Finances vous propose un décryptage de la loi de finances par Christian Escallier, directeur général du cabinet Michel Klopfer, et Céline Bacharan, consultante associée au cabinet Michel Klopfer. Deuxième volet avec les concours de l'Etat aux collectivités.
Cet article fait partie du dossier :
Loi de finances pour 2021 : le détail des mesures "finances locales"
1607 heures : « Je n’entends pas me plier à l’injonction du Préfet de délibérer »
La ville de Bonneuil-sur-Marne doit délibérer avant le 22 mars sur une nouvelle organisation du temps de travail de ses agents. Au cours d'une interview accordée le 9 février à la Gazette des communes, son maire PCF, Denis Ötzorun, se dit prêt à aller devant le tribunal administratif pour défendre les acquis sociaux de son personnel. Tout ...
Pendant le confinement : le manque d’activité a nui à la santé mentale
Dans le contexte de la pandémie de Covid-19, dès l’annonce du confinement mis en place du 17 mars au 11 mai 2020, Santé publique France a lancé un dispositif de surveillance comportementale (enquête CoviPrev) permettant d’évaluer l’impact du confinement sur la santé de la ...
Etat annuel des indemnités perçues par les élus locaux, mode d’emploi
C'est une nouveauté : les communes et établissements publics de coopération intercommunale vont devoir établir, avant le 15 avril, un état récapitulatif de l'ensemble des indemnités perçues par des élus. Samuel Dyens, avocat associé et responsable du département "éthique publique" au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés ...
Les priorités vaccinales à l’épreuve des inégalités sociales
En Seine-Saint-Denis et à Mayotte, la surmortalité a été plus importante l'an dernier, en plein cœur de la crise sanitaire. Comment expliquer dans ce cas que l'on vaccine moins dans ces territoires ?
Police et population : les « PM » s’invitent au Beauvau de la sécurité
La première table ronde du Beauvau de la sécurité, lundi 8 février, était consacrée aux relations entre les forces de l’ordre et la population. L’occasion pour les élus locaux de souligner le rôle et l’importance des policiers municipaux pour renouer le lien avec les citoyens.
Les collectivités incitées à renforcer le télétravail
Dans une note d'information datée du 8 février, la direction générale des collectivités locales incite les employeurs territoriaux à suivre les consignes du Premier ministre visant à renforcer le télétravail. Mais difficile de savoir quels en seront les effets.
