- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 822
20 mai 2021 – Bibliothèques et collections en temps de covid
Le groupe Auvergne de l’Association des bibliothécaires de France (ABF) organise une rencontre en visio sur la gestion des collections en période de crise sanitaire.
Soulagé, le monde de la culture attend que l’horizon se précise
Les lieux de culture vont pouvoir rouvrir à partir du 19 mai selon un calendrier en trois phases. Dans tous les secteurs concernés, le soulagement est grand. Mais il reste encore des modalités d’ouverture à préciser et des décisions à prendre dans les collectivités.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 26 au 30 avril)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 26 au 30 avril). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Office des sports : la quête d’équilibre dans les statuts
La création d’un office des sports revêt aussi un enjeu juridique. Quelques écueils sont à éviter dans la rédaction des statuts d’une structure dont le conseil d’administration est composé d’élus et de représentants associatifs, sportifs bien sûr, voire au-delà.
Cet article fait partie du dossier :
L'office du sport, un moyen de développer la pratique sportiveRenouvellement de l’aide au financement des micro-crèches
Un décret du 29 avril élargit, à titre temporaire et en raison du contexte sanitaire, certaines modalités dérogatoires de financement des micro-crèches et des crèches familiales pour lesquelles les familles perçoivent le complément de libre choix du mode de garde (CMG).Ces structures pourront ainsi bénéficier, entre le 4 avril 2021 et ...
Vers un déconfinement national en quatre étapes
Emmanuel Macron a détaillé, dans un entretien à la presse quotidienne régionale, le 29 avril, le calendrier du troisième déconfinement, qui s'étalera du 3 mai au 30 juin. Une dose de territorialisation est prévue en fonction de l'évolution des indicateurs de l'épidémie.
La Haute-Saône veut faire de tous ses collèges des « établissements de services »
Le ministère de l’Education nationale a lancé en novembre dernier un appel à manifestation d’intérêt pour développer, à titre expérimental, des « établissements de services ». La Haute-Saône fait partie des quinze projets présélectionnés.
Apparences trompeuses
Nouveau coup dur pour la réforme portée par Jacqueline Gourault : le Conseil national d’évaluation des normes a émis un avis défavorable sur le projet de loi « 4D ». Selon cette instance consultative, le texte « ne répond que partiellement aux attentes exprimées par les élus locaux d’aller vers une nouvelle étape de la ...
La différenciation, vers la fin de l’Etat unitaire ?
Emmanuel Macron en parlait déjà au congrès des maires de 2017, quand il affirmait vouloir « enfin mettre en œuvre l’adaptabilité des normes au territoire ». Après moult aléas, le gouvernement revient avec deux textes : la loi organique du 19 avril 2021 sur l’expérimentation et le projet de loi « 4D ». Géraldine Chavrier et ...
Cet article fait partie du dossier :
La loi 3DS au scanner
Fiscalité locale : l’adaptation aux réalités de l’état de vote des taux 2021
Yann Le Meur, président de Ressources Consultants Finances et enseignant en économie à Rennes 1, revient pour le Club Finances sur les conséquences des réformes de la fiscalité locale sur le nouvel état de vote des taux.
