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Démocratie locale - Page 117
Les associations d’élus vont, aussi, changer de tête
La défaite du PS aux élections municipales entraîne, par effet domino, des bouleversements dans les présidences des associations d'élus locaux. Des personnalités de droite devraient présider l’Assemblée des communautés de France, la Fédération des villes moyennes et peut-être même l’Association des maires des grandes villes de ...
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Municipales 2014 : l’effet domino pour les DGS, les agents, les collectivités, sur fond de rigueurMairies « FN » : le syndicat des directeurs généraux sera « vigilant »
Par la voix de son président Stéphane Pintre, le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, rappelle son hostilité à toute préférence nationale dans la gestion des services municipaux.
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Municipales 2014 : l’effet domino pour les DGS, les agents, les collectivités, sur fond de rigueur La droite va entrer en force dans les métropoles
Au lendemain du second tour des municipales, l’UMP apparait en mesure de s’emparer des métropoles de Paris, Aix-Marseille-Provence et Lille. Mais sur le territoire des futurs grands ensembles urbains, le PS résiste mieux qu’ailleurs.
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Municipales 2014 : l’effet domino pour les DGS, les agents, les collectivités, sur fond de rigueurSécuriser les délégations de fonction et de signature
Le renouvellement des conseils municipaux amène à repenser les délégations consenties par le maire aux membres du conseil municipal et aux agents territoriaux. Le travail à venir autour de ces délégations invite à sécuriser l’élaboration des arrêtés de délégation.
Démocratiser le fonctionnement de l’interco
Si l’élection des conseillers communautaires en même temps que les conseillers municipaux peut donner aux communautés une plus grande légitimité démocratique, d’autres dispositions doivent être prises pour mieux associer élus municipaux et citoyens à la vie des intercommunalités.Si la coopération intercommunale a constitué un ...
Développement local : quand le CESE redécouvre le métier de développeur territorial
Dans un avis publié le 25 mars, le Conseil économique, social et environnemental souhaite généraliser les coordinateurs dont la mission serait de faciliter la concertation entre les parties prenantes d’un projet de développement économique « pour éviter les blocages de plus en plus fréquents ». Ce métier existe en fait déjà, mais ...
Le juge administratif et les élections municipales
Au lendemain du premier tour des élections municipales, certains électeurs ont peut-être déjà l’idée de contester devant le juge les résultats du scrutin. Or, si le Conseil Constitutionnel est compétent pour les contestations nées de l’élection des députés et des sénateurs c’est au juge administratif qu’il appartient de ...
L’IRDSU réclame du temps pour signer les nouveaux « contrats de ville »
L'enquête annuelle de l’Inter-réseau des professionnels du développement social urbain (IR-DSU) a été publiée lundi 24 mars. Consacrée à la préparation des nouveaux "contrats de ville", elle fait le point grâce aux retours d'une centaine de professionnels de la politique de la ville sur le calendrier, le pilotage, l'organisation des ...
La déontologie des agents de police municipale : l’exercice des prérogatives de police judiciaire (2)
La précédente fiche a rappelé le cadre légal de la déontologie des agents de police municipale et les principes qui encadrent les devoirs généraux auxquels ces agents sont soumis. Cette fiche analyse les devoirs généraux qu’ils doivent respecter dans l’exercice des prérogatives qui imposent des contraintes à la personne interpellée.
Présidence des métropoles : vers un rééquilibrage en faveur de la droite
A l’issue du premier tour des municipales, la droite apparaît, le 24 mars, en position de force au sein des futures métropoles de Nice, Bordeaux et Aix-Marseille-Provence. Elle peut aussi espérer s’emparer des groupements de Paris, Lyon, Lille, Rouen, Strasbourg et Toulouse.
