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  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 364

Macron Arras attentat
Copyright : @Elysee
Terrorisme 13/10/2023

Les élus locaux sous le choc après le drame d’Arras

Les réactions des principales figures politiques nationales comme des élus locaux ne se sont pas faîtes attendre ce vendredi 13 octobre, après l’annonce de l’attaque meurtrière ayant visé un lycée d’Arras. Entre hommages et appels au sursaut sécuritaire, tour d'horizon des prises de parole de la journée.

FUTUR-PROSPECTIVE
Copyright : Adobe Stock
Très haut débit 13/10/2023

2030 : le nouveau cap de l’aménagement numérique des territoires

L'extinction du cuivre en 2030 doit rester un objectif, selon les intervenants de l'université d'été du très haut débit, qui s'est déroulée à Bourges les 12 et 13 octobre. En parallèle, il conviendra de trouver une solution pour les raccordements nécessitant les travaux de génie civil les plus complexes. Soit, un demi-million de locaux ...

Water flows from an old rusty faucet onto gold coins. Generated AI
Copyright : Eugenia - Adobe Stock
Eau et assainissement 13/10/2023

Les intercos se préparent au transfert de l’eau et assainissement en 2026

En 2026, l’ensemble des communautés de communes disposeront des compétences eau potable et assainissement. Alors que certains pensaient que le Gouvernement lâcherait du lest sur la date butoir de transfert, dans un contexte d'élections sénatoriales, il semble qu’il n’en soit rien. Le transfert aura bien lieu ; les Intercos l'ont bien ...

interco-2023
Copyright : C. Néau
Congrès intercommunalités de France 13/10/2023

L’attaque d’Arras suspend les annonces d’Elisabeth Borne aux intercos

La Première ministre était attendue avec quelques espoirs d'annonces par les élus des intercommunalités de France réunis en convention à Orléans jusqu'à aujourd'hui 13 octobre. Mais l'attaque d'Arras a tout changé.

AdobeStock_197444678_ metamorworks
Copyright : metamorworks / AdobeStock
Qualité comptable 13/10/2023

M57 : un outil pour faciliter la bascule

Alors que se profile l’échéance du 1er janvier 2024 pour adopter la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable, un outil entend faciliter la tâche de transposition des comptes. Un coup de pouce de bon aloi pour les collectivités qui auraient pris du retard dans la démarche.

Cet article fait partie du dossier :

La généralisation de la M57 en bonne voie
Coupe du monde rugby 2023 : essai transformé à Nantes
Copyright : Olrat - Adobe stock
Grand événement sportif 13/10/2023

Coupe du monde de rugby 2023 : essai transformé à Nantes

Services de l’Etat, collectivité et organisateur de l’événement : le premier bilan relatif à l’organisation de la Coupe du Monde de rugby 2023 apparaît pleinement « positif » à Nantes. Cap désormais sur Paris 2024.

illu-dossiernumvert
Copyright : D.R.
Aménagement numérique 13/10/2023

Territoires connectés et durables : un rapport pour passer la vitesse supérieure

La mission sur le développement des territoires connectés et durables, confiée à Valérie Nouvel, vice-présidente "transition et adaptation au changement climatique" du département de la Manche, a remis ses conclusions au gouvernement. Elle propose 4 grands axes pour mettre les usages numériques au service de l’intérêt général et de ...

Hemicycle of French national assembly  in Paris, France
Copyright : S.BONAIME AdobeStock
AGENDA 13/10/2023

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 16 octobre 2023

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

Juridique - Une
Copyright : CQF-avocat/Pixabay/
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 13/10/2023

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 9 octobre 2023

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 9 au 13 octobre. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

Charte déontologique ou code de déontologie. Ethique professio
Copyright : Adobestock
Déontologie 13/10/2023

Pilotée par une équipe dédiée, la démarche de probité avance

Le département, soucieux d’infuser une culture de la procédure et de la conformité, a formalisé les règles et formé agents et élus.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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