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Institutions et services publics - Page 338
Y a-t-il une vie après l’industrie ? Le quartier d’affaires de Saint-Denis
Première zone industrielle de France et d’Europe jusque dans les années 70, Saint-Denis, meurtrie par les fermetures d'usine, a du se réinventer. Si la construction du Stade de France a marqué le début de sa renaissance, la ville cherche toujours son modèle, vingt-cinq ans plus tard. Premier épisode de notre série hebdomadaire "Y a-t-il ...
Réforme de la fonction publique : une mise en œuvre « défaillante » selon la Cour des comptes
La Cour des comptes a rendu public, le 8 novembre, un premier bilan d'étape, critique, sur la mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique. Huit recommandations sont formulées s'agissant du temps de travail, de la rupture conventionnelle ou encore du recrutement sur titre.
Couverture numérique : Orange sanctionné à hauteur de 26 millions d’euros
Au lendemain d'un nouvel engagement d'Orange d'achever la couverture numérique des zones moyennement denses en 2025, l'Arcep inflige à l'opérateur une sanction historique pour n'avoir toujours pas respecté ce à quoi il s'était engagé pour décembre 2020.
Congrès de l’AMF : les maires en mode combat
Après les émeutes estivales et la vague d’antisémitisme de cet automne, les dirigeants de l’AMF sonnent la mobilisation générale pour défendre la République. Ce qui n’empêche pas David Lisnard (LR) et André Laignel (PS) d’adresser quelques coups de griffes à Emmanuel Macron, qui ne se rendra ni au congrès ni au salon des maires ...
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Congrès des maires 2023 : l'AMF en mode combat
Les mineurs non accompagnés vont s’inviter au congrès des départements
Jugeant la charge « intenable », le Territoire de Belfort a décidé de limiter la prise en charge des mineurs non accompagnés. Un sujet tout trouvé pour le 92 ème congrès des départements qui se tient à Strasbourg du 8 au 10 novembre.
Des villes plus denses synonymes de vacarme ?
La concentration des constructions due au ZAN risque d’aggraver les nuisances sonores. Mais la réflexion sur l’aménagement des villes a pris de l’avance.
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Bruits : Les collectivités ne peuvent plus faire la sourde oreille
Quand un conseil de discipline est désavoué
L'autorité territoriale a la faculté de saisir le tribunal administratif en vue de l'annulation d'un avis d'un conseil de discipline de recours si elle considère qu'une sanction n'est pas assez proportionnée aux faits reprochés à un agent.
Après le 49-3, que retenir de la partie « dépenses » du budget 2024 pour les collectivités ?
Elisabeth Borne a sans surprise eu recours au 49.3, ce 7 novembre, pour faire adopter la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2024 sur les dépenses de l'Etat. La Gazette dévoile les principales dispositions retenues concernant les collectivités, avec notamment la généralisation des budgets verts dans les collectivités et de ...
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PLF 2024 : Un budget de transitions
Statut de l’élu : le gouvernement chouchoute les maires
Le gouvernement a organisé, ce mardi 7 novembre, la convention nationale de la démocratie locale, un grand raout inédit pour concerter les élus locaux sur le statut de l'élu et les conditions d'exercice du mandat. La Gazette des communes a pu assister à l'événement pour vous en raconter les coulisses.
Construire un projet culturel avec les habitants : un guide pour un chemin semé d’embûches
Missionnées par l’Agence nationale pour la cohésion des territoires sur un projet intitulé « Territoires en commun », les deux structures d’urbanisme culturel Cuesto et Esopa ont tiré de cette expérience un guide sur la coconstruction des projets culturels avec les habitants.
