- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 337
Les députés dézinguent les avantages accordés aux meublés de tourisme
En commission des affaires économiques, les députés ont approuvé des mesures drastiques à l’encontre des meublés de tourisme, dans le but de réduire les inégalités qui pénalisent la location de longue durée. L’attente est forte chez les élus locaux.
La région Nouvelle-Aquitaine veut favoriser la reprise d’entreprise
Aujourd'hui s'achève le mois de la transmission d’entreprise, orchestré par le conseil régional de Nouvelle-Aquitaine. Avec, en point d’orgue, une journée organisée à Paris, ce 30 novembre, pour recruter des candidats franciliens désireux de reprendre une entreprise dans la région. Ces événements s’inscrivent dans une action plus ...
Terre de Jeux 2024 : la dernière ligne droite
À l’occasion du récent Salon des Sports (21-23 novembre - Paris), l’Association nationale des élus en charge du Sport (Andes) et Paris 2024 ont publié un nouveau Guide des initiatives locales Terre de Jeux 2024. Histoire d’inspirer et de maintenir la mobilisation territoriale juste avant les Jeux.
Eviter les (premiers) faux-pas
C’est pour accompagner les élus locaux et les cadres territoriaux, que la « Gazette des communes » publie une nouvelle édition de ce « Guide de bonne gestion » des collectivités locales et de leurs satellites, réalisé par Vincent Potier. Sa matière première ? Les observations et recommandations des chambres régionales des comptes que ...
Cet article fait partie du dossier :
Guide pour la bonne gestion des collectivités territoriales
Un « récit commun » afin d’apprendre à vivre avec le loup
Eleveurs, habitants et usagers du parc du Vercors ont réalisé un travail inédit pour essayer de se parler et de cohabiter.
Cet article fait partie du dossier :
Prédateurs et éleveurs : les maires au coeur de la mêlée
Tout savoir sur la protection des alignements d’arbres bordant les voies
Le code de l’environnement contient divers outils de protection des arbres, parmi lesquels figure le régime applicable aux allées d’arbres et alignements d’arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique tout récemment réformé. Décryptage par Raphaële Antona Traversi, avocate associée au cabinet Coudray.
Cet article fait partie du dossier :
Décryptage de la loi 3DS
Les stratégies des régions pour le ZAN disséquées
Le 28 novembre, France Stratégie a présenté deux notes relatives au zéro artificialisation nette, particulièrement instructives quant aux stratégies mises en œuvre par les régions pour atteindre cet objectif.
Cet article fait partie du dossier :
Le ZAN au jour le jour
Un maire peut-il interdire le démarchage sur la voie publique ?
Le 13 novembre, le maire de Maisons-Laffitte a interdit dans sa commune le démarchage sur la voie publique. Face à la levée de boucliers de l’opposition municipale, la réécriture de l’arrêté du maire en date du 27 novembre soumet cette fois-ci le démarchage à information préalable du maire. L’occasion de se demander si un tel ...
La porte ouverte à la full démat’ des procédures administratives
Dans un arrêt du 31 octobre, le Conseil d’Etat a validé une procédure entièrement dématérialisée. Un petit pas pour la digitalisation des relations avec les usagers, un grand recul pour l’inclusion numérique.
A Albertville, les économies réalisées alimentent un fonds de rénovation
La ville d'Albertville est lauréate 2023 dans la catégorie « contrôle de gestion » d'un Prix de l’innovation Club finances - Afigese. Elle a été distinguée pour son fonds « intracting » qui finance des travaux de performance énergétique.
