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Aménagement du territoire - Page 39
Aménagement du territoire : ce qu’il faut retenir des cartes archéologiques
L’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), qui souffle ses vingt bougies, livre plusieurs cartes relatives à son activité. Des documents à mettre en relation avec l’histoire de l'aménagement du territoire et qui nourrissent la réflexion de l’Inrap sur ses relations avec les collectivités. La Gazette a ...
Richard Werly : « Dans l’archipel français, les élus sont des passerelles »
La ligne de démarcation, qui séparait, entre juin 1940 et novembre 1942, la zone dite « libre » des territoires occupés par l'Allemagne, a inspiré au journaliste helvète Richard Werly une déambulation autour des fractures françaises actuelles. Interview.
Francis Hallé plaide pour un bon usage des arbres par les élus
Dans son plaidoyer, intitulé "Du bon usage des arbres", le botaniste Francis Hallé se révolte contre la manière dont les élus locaux considèrent les arbres de leurs villes. Croquis à l'appui, il fustige ainsi certaines méthodes et arnaques, et donne des conseils.
L’impact de l’érosion côtière sur la loi Littoral
La législation récente relative à l’érosion côtière a des impacts non négligeables sur les dispositions de la loi Littoral du 3 janvier 1986. Pour Laurent Bordereaux, professeur à l’université de La Rochelle, il en résulte à la fois une nouvelle complexification du droit gouvernant les zones côtières et un durcissement des règles ...
Les conférences des Scot au pas de course contre l’artificialisation
La loi « climat et résilience » d’août 2021 a prévu que les régions devront fixer les objectifs territorialisés de lutte contre l’artificialisation des sols dans leur Sraddet. Le législateur a créé un nouvel espace de dialogue territorial : les conférences des Scot. Lancées en février, celles-ci élaborent ...
Hugo Bevort, le monsieur « Territoires » de Matignon
L’ancien cadre de la ville de Paris sera la porte d’entrée des collectivités locales au cabinet d'Elisabeth Borne. Un retour aux sources pour Hugo Bevort, qui a déjà été à Matignon l'une des chevilles ouvrières de la réforme territoriale menée par Manuel Valls.
Loi 3DS : les mesures relatives à l’urbanisme
Publiée le 21 février 2022, la loi 3DS pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale comporte de nombreuses dispositions qui concernent directement les collectivités. Cette cinquième analyse de notre série consacrée au décryptage de cette loi revient sur ses mesures relatives à ...
Cet article fait partie du dossier :
Décryptage de la loi 3DS
Décrets ZAN : la colère gronde, la riposte s’organise
Irrité par la publication de deux décrets d’application de la loi Climat et Résilience, le Sénat a lancé une consultation en ligne des élus locaux sur la mise en œuvre concrète des enjeux de sobriété foncière. L’Association des maires de France (AMF) réfléchit à un recours devant le Conseil d’Etat.
Le monde rural se rappelle au bon souvenir du nouvel exécutif
Le président de l’Association des maires ruraux de France (AMRF), Michel Fournier, attend du deuxième quinquennat Macron qu’il prenne mieux en compte la ruralité. Un message que les maires sont invités à diffuser auprès des candidats aux élections législatives des 12 et 19 juin.
ZAN : le syndrome de l’usine à gaz
Issus de la loi "climat et résilience", les deux décrets sur l’artificialisation des sols, parus le 30 avril dernier, inquiètent au sein des collectivités. Leur complexité laisse planer le risque de nombreux contentieux.
