Qu’est-ce qu’un sol artificialisé ? Cruciale pour réduire de moitié la consommation de foncier dans les dix ans – par rapport aux dix dernières années –, puis atteindre le zéro artificialisation nette (ZAN) à horizon 2050, la réponse prend des airs d’usine à gaz. Elle figure dans l’un des deux décrets d’application de la loi « climat et résilience » publiés le 30 avril dernier, portant sur la nomenclature des terres artificialisées : « Les surfaces dont les sols sont soit imperméabilisés en raison du bâti ou d’un revêtement, soit stabilisés et compactés, soit constitués de matériaux composites sont qualifiées de surfaces artificialisées ». Au même titre que celles « végétalisées herbacées (c’est-à-dire non ligneuses) et qui sont à usage résidentiel, de ...
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Gazette des Communes, Club Techni.Cités
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Le ZAN au jour le jour
Sommaire du dossier
- « Le ZAN est un signal plus que faible de bifurcation des politiques territoriales »
- Un ZAN new look pour répondre aux oppositions des élus locaux
- ZAN : le syndrome de l’usine à gaz
- Les zones d’activités au défi du ZAN
- Les friches et les logements vides, mines d’or du ZAN
- Préserver et diversifier les terres agricoles, un travail de fourmi
- La friche, une réserve prometteuse de terrains, mais longue à réhabiliter
- Pour réussir le ZAN, trois millions d’habitations inoccupées…, encore faut-il qu’elles séduisent…
- S’approprier l’objectif du ZAN en 6 étapes
- « Notre idée est d’établir, pour un projet, une note ZAN, comme un bilan carbone »
- Quels moyens financiers pour le ZAN ?
- Le maquis des outils de mesure de l’artificialisation
- Les aménageurs publics entament leur transition
- Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN…
- Les aménageurs publics entament leur refondation
- Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or
- Artificialisation des sols : la nomenclature à connaître est fixée
- ZAN et stockage carbone, un objectif à prioriser
- ZAN et réforme fiscale : des arbitrages délicats
- Zones d’activités et loi « climat » : les collectivités s’outillent
- Et si on s’inspirait des COP pour mettre en œuvre le ZAN ?
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