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Le smartphone, combiné à la démultiplication des réseaux sociaux, a transformé la relation entre les édiles et leurs administrés. Un outil de travail indispensable (sous réserve de déployer la 4G sur tout le territoire) mais qui peut ...
Chaque semaine, le Club Finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.
Au menu du 4ème comité interministériel de la transformation publique, présidé par Edouard Philippe le 15 novembre, la suppression de 63 commissions administratives, des déménagements ...
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités territoriales, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat. A noter que les différentes ...
Le syndicat national des DG de collectivités et le Centre national de la fonction publique territoriale déploient en France ELoGE, un label européen d'excellence en matière de ...
Après un début d'examen mouvementé, les sénateurs ont finalement rejeté le projet de loi de financement de la Sécurité sociale le 14 novembre. Les annonces du ...
Le numérique bouscule les collectivités et les usages. Devant ce constat, le syndicat des DG a souhaité lancer le débat sur les mutations de l’administration locale que le phénomène provoque. Il ...
Qu’ils le veuillent ou non, les DGS des collectivités, et plus largement tous les décideurs publics locaux sont désormais confrontés à une forte demande, des ...
A la veille du Congrès des maires, le ministère de la Justice publie une circulaire relative au traitement judiciaire des infractions pénales commises à l'encontre des élus locaux.
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 12 au 15 novembre). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la ...
La réforme fiscale prévoit un transfert d’une quote-part de TVA aux EPCI et départements en compensation de la perte totale ou partielle de leur fiscalité à pouvoir de taux. Si cette réforme ...
Cet article fait partie du dossier :
PLF 2020 : la réforme fiscale en débat
Santé
En complément de la circulaire du 7 mai 2019 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2019 des établissements de […]
Urbanisme
Une société est propriétaire de trois parcelles. Elle a déposé une déclaration préalable en vue de la division et la création […]
Fonction publique
Réponse du ministère de l’action et des comptes publics : L’inclusion des personnes en situation de handicap et l’amélioration de […]
Il y a deux ans, nous écrivions dans une tribune que la règle des contrats de « Cahors » dite aussi du « 1,2% » conduirait ...
Une question revient souvent chez les jeunes diplômés dans cette période intense de réformes : vaut-il mieux passer le ...
Dans son adresse aux 34 968 maires de France du 16 octobre 2019, intitulée « Tournons tranquillement mais sûrement la page de ...
Territoires et talents
Le Département de l’Hérault en chiffres-clés
Proposé par
Aide financière, aide éducative à domicile, contrat jeune majeur, accueil familial ou en établissement… Le Département ...
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Après 32 années passées dans le privé, Gérard Lougarre a opté il y a deux ans pour le service public. Il est désormais ...
Proposé par
Club financesFiscalité
Avec la disparition de la taxe d'habitation, la taxe foncière devient le nouvel impôt pivot dans les règles de lien entre les taux. En effet, une commune ne peut pas ...
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Une réunion ministérielle s’est tenu ce jeudi 14 novembre place Beauvau pour trouver une issue à la crise que traverse le monde des sapeurs-pompiers, en grève ...
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En partenariat avec l’Ademe, le bureau d’études 6t a publié un livre blanc à destination des collectivités pour les aider à mieux appréhender le free-floating ...
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Des syndicats de la fonction publique dénoncent le "passage en force" du gouvernement sur la procédure de recrutement de contractuels pour occuper des emplois ...
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