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Aménagement du territoire - Page 38

Hugo Bevort
Copyright : CESE
Remaniement 30/05/2022

Hugo Bevort, le monsieur « Territoires » de Matignon

L’ancien cadre de la ville de Paris sera la porte d’entrée des collectivités locales au cabinet d'Elisabeth Borne. Un retour aux sources pour Hugo Bevort, qui a déjà été à Matignon l'une des chevilles ouvrières de la réforme territoriale menée par Manuel Valls.

Règles générales d'urbanisme
Copyright : Herreneck/AdobeStock
[DÉCRYPTAGE JURIDIQUE] LOI « 3DS » 5/8 25/05/2022

Loi 3DS : les mesures relatives à l’urbanisme

Publiée le 21 février 2022, la loi 3DS pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale comporte de nombreuses dispositions qui concernent directement les collectivités. Cette cinquième analyse de notre série consacrée au décryptage de cette loi revient sur ses mesures relatives à ...

Cet article fait partie du dossier :

Décryptage de la loi 3DS
colère
Copyright : ©Tiko - stock.adobe.com
3 Aménagement du territoire 24/05/2022

Décrets ZAN : la colère gronde, la riposte s’organise

Irrité par la publication de deux décrets d’application de la loi Climat et Résilience, le Sénat a lancé une consultation en ligne des élus locaux sur la mise en œuvre concrète des enjeux de sobriété foncière. L’Association des maires de France (AMF) réfléchit à un recours devant le Conseil d’Etat.

Copyright : C. Mauro / Adobestock
Aménagement du territoire 24/05/2022

Le monde rural se rappelle au bon souvenir du nouvel exécutif

Le président de l’Association des maires ruraux de France (AMRF), Michel Fournier, attend du deuxième quinquennat Macron qu’il prenne mieux en compte la ruralité. Un message que les maires sont invités à diffuser auprès des candidats aux élections législatives des 12 et 19 juin.

angry man with white board on gray background
Copyright : ©esthermm - Adobe Stock
2 Aménagement du territoire 18/05/2022

ZAN : le syndrome de l’usine à gaz

Issus de la loi "climat et résilience", les deux décrets sur l’artificialisation des sols, parus le 30 avril dernier, inquiètent au sein des collectivités. Leur complexité laisse planer le risque de nombreux contentieux.

Saint-Emilion, LiDAR HD 2022 (c)IGN
Copyright : IGN
Données géographiques 18/05/2022

L’IGN ouvre les premières données du projet Lidar HD

L’acquisition des clichés Lidar est déjà en cours et les premiers jeux de données ont été ouverts, même si le financement complet du dispositif est toujours en construction. La cartographie 3D de l’ensemble du territoire français, hors Guyane, devrait être complète en 2025.

securite-sociale-plfss
Copyright : herreneck / AdobeStock
Sécurité sociale 16/05/2022

Protection sociale : pas d’efficacité sans territorialisation de l’action sociale

Pour plus d'efficacité, les organismes de Sécurité sociale devraient structurer leurs interventions en laissant se développer les partenariats locaux pour répondre aux besoins.

Antoine Frey
Copyright : Groupe Frey
[Entretien] Urbanisme commercial 16/05/2022

Antoine Frey : « Transformer le Far West commercial en morceaux de ville, c’est ça l’avenir »

Antoine Frey est le PDG du groupe Frey, l’un des leaders des foncières en immobilier commercial. Les centres commerciaux à ciel ouvert sont sa spécialité. Tour d’horizon des enjeux du secteur à l’heure du zéro artificialisation nette (ZAN).

Copyright : C. Mauro / Adobestock
Aménagement du territoire 12/05/2022

Pôles d’équilibre territorial et rural : le rapport au vitriol de la Cour des comptes

La Cour des comptes a rendu public, le 10 mai, un référé relatif aux pôles d'équilibre territorial et rural (PETR), institués par la loi Maptam en 2014. Pour la Cour, les PETR n'ont pas rempli leur promesses.

CCO via pxhere
Copyright : D.R.
Décryptage 12/05/2022

Loi Climat et résilience : décryptage des principaux textes d’application

La mise en œuvre de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite « Climat et Résilience » du 22 août 2021 a nécessité l'adoption de plusieurs décrets d'application. Décryptage de ceux intéressant directement les collectivités territoriales.

Cet article fait partie du dossier :

Décryptage de la loi Climat et Résilience
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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