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  • Accueil
  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 2399

une-tourbiere
Copyright : Thesupermat - CC
biodiversité 02/05/2014

Les tourbières, des espaces méconnus à préserver

Puits de carbone, zones humides participant à l’équilibre hydraulique, nids de biodiversité, les tourbières méritent une attention particulière. Pour les aménageurs, gare en particulier à ne pas reproduire les erreurs du passé. Au risque d’en payer le prix fort.

tableau-bord-une
Copyright : D.R.
Management 02/05/2014

Pilotage des effectifs : peut-on se passer de tableaux de bord ?

Créés par la ville et l’interco de Saint-Dizier, des tableaux de bord mensuels et annuels des RH ont suscité l’engouement sur le forum du Club RH de la Gazette. Leur conceptrice et ceux qui les ont téléchargés expliquent l’intérêt pour les services de disposer de tels outils de pilotage.

Smart city 02/05/2014

L’entrepôt de données publiques-privées, prochain graal ou nouvelle usine à gaz ?

Deux récentes expérimentations, les projets DatAct et Datalyse essayent d’imaginer une smart city nourrie de services basés sur des données publiques et privées réunies dans des entrepôts mutualisés. Ces expérimentations de « datasharing » (« partage de données ») doivent résoudre des problèmes, en particulier juridiques.

Cet article fait partie du dossier :

Smart city : les clés de la ville intelligente
Flickr CC by subcircle
Copyright : Flickr CC by subcircle
1 Logement social 01/05/2014

Un hacker démontre la vulnérabilité des pass Vigik protégeant la majorité du parc HLM

Renaud Lifchitz, un jeune chercheur en sécurité informatique, a démontré samedi 26 avril lors du festival de hacking "Hackito Ergo Sum" qu’il sera possible d’avoir accès à tout bâtiment sécurisé par le pass service Vigik, utilisé par exemple par les agents de La Poste, d'ici trois ou quatre ans. La sécurité du système possèderait ...

Statut 01/05/2014

Un agent de maîtrise victime de harcèlement moral

La reconnaissance par le juge administratif de l’existence d’un harcèlement moral est assez rare. Mais quand la situation démontre une perte de responsabilité, l’absence de tout moyen matériel pour travailler, notamment de bureau, et de toute réponse de la collectivité aux avertissements de la médecine du travail, le harcèlement est ...

01/05/2014

Saint-Amand-les-Eaux choisit la SPL pour gérer sa piscine

Après trente-neuf années d'exploitation, la piscine Tournesol ne répondait plus aux besoins du territoire. À l'initiative d'Alain Bocquet, député-maire de Saint-Amand-les-Eaux, la ville et dix-sept communes se sont engagées dans une réflexion pour offrir aux enfants des ...

01/05/2014

Une régie dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, exerçant plusieurs activités dirigées vers le sport et les loisirs peut-elle décider de confier tout ou partie de ces activités à un délégataire intervenant sous la forme d’une délégation de service public?

Oui. Les collectivités territoriales disposent d'une liberté de choix du mode de gestion des services publics pour lesquels elles sont compétentes. Comme le rappelle le Conseil d'État dans sa décision commune d'Aix-en-Provence du 6 avril 2007, «elles peuvent décider de confier sa ...

01/05/2014

La délégation du service de sécurité incendie aux associations sportives

L'article MS 46 de l'arrêté du 25 juin 1980 indique que pour pouvoir déléguer le service de sécurité incendie, trois conditions doivent être cumulées: l'établissement doit être un ERP de 2e à 5e catégories sans accueil d'hébergement; il doit ...

une-segolene-royal
Copyright : Assemblée nationale
Transport 30/04/2014

Ecotaxe : Ségolène Royal persiste et signe

Auditionnée mercredi 30 avril par la mission d’information parlementaire sur l’écotaxe poids lourds, la ministre de l’Ecologie a réaffirmé son opposition au dispositif prévu. Elle assure toutefois qu’une décision gouvernementale sera prise «au mois de juin» pour assurer au plus vite le financement des projets d’infrastructures de ...

Pile de dossier beiges
Copyright : Getty
1 Normalisation 30/04/2014

Le dispositif de contrôle de l’inflation des normes enfin complet !

Le décret d’application de la loi du 17 octobre 2013 portant création du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN) a enfin été présenté le 30 avril en Conseil des ministres. Il s’agissait de la dernière pierre manquante du dispositif anti-normes. Parallèlement, le Premier ministre a fait le point sur la mise en œuvre du choc ...

Cet article fait partie du dossier :

Inflation des normes : peut-on dégonfler le mammouth ?
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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