- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3290
657 cas de noyades entre le 1er juin et le 9 août en France
Entre le 1er juin et le 9 août, l'Institut de veille sanitaire (InVS) a recensé 657 noyades accidentelles. 217 sont à l'origine d'un décès, soit en moyenne trois décès par jour. Parmi ces 657 cas, 51% ont eu lieu en mer, 21% en piscine (tous types confondus), 11% en plan d'eau, 12% en cours d'eau et 4% dans d'autres lieux (baignoires ...
Le nécessaire transfert d’impôts de l’Etat aux collectivités
Le rapport annuel sur les relations financières entre l'Etat et les collectivités locales, présenté par Jean-Pierre Balligand (PS) et Marc Laffineur (UMP) a été publié fin juillet. Les deux députés indiquent que la suppression de la taxe professionnelle (TP), dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010, oblige à mener ...
Ile-de-France. Un nouveau tribunal administratif à Montreuil
Montreuil, en Seine-Saint-Denis, accueillera un nouveau tribunal administratif qui ouvrira ses portes aux justiciables le 1er novembre 2009.Cette création sera assortie d'un rééquilibrage des ressorts des tribunaux administratifs de Cergy-Pontoise et de Versailles. Le bâtiment abritant cette nouvelle juridiction accueillera également le ...
L’AMF enquête sur les activités d’ingénierie
A l'exception de certaines prestations de solidarité réalisées au bénéfice des communes de moins de 10.000 habitants et des groupements de communes de moins de 15.000 habitants, les activités d'ingénierie de l'Etat dans le champ concurrentiel cesseront définitivement au plus tard fin 2011.Un questionnaire a pour objet de connaître les ...
Lettres de menaces: le maire UMP de Béziers inaugure la feria sous protection
La feria de Béziers a été inaugurée le 12 août par le sénateur-maire UMP de la ville, Raymond Couderc qui bénéficie pour la durée de l'événement d'une protection rapprochée après avoir été destinataire de lettres de menaces. A deux reprises, en février et début août, Raymond Couderc a reçu une lettre de menaces accompagnée ...
Réforme de la TP : la nouvelle « cotisation économique territoriale » soumise aux élus – Document à télécharger
Les associations d'élus locaux ont pu prendre connaissance, le 4 août, du projet élaboré par Bercy pour remplacer la taxe professionnelle. Le document leur a été envoyé par la direction de la législation fiscale, ainsi qu'aux organisations patronales. Elles doivent rendre leur avis pour le 24 août. Le calendrier est en effet serré, si le ...
Sur le site de l’Assemblée nationale – Relations financières Etat-collectivités
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information de Jean-Pierre Balligand et de Marc Laffineur sur les relations financières entre l'Etat et les collectivités - Juillet 2009
Sur le site de La Documentation française – Contribution climat et énergie
La Documentation française met en ligne le rapport de la conférence des experts sur la contribution climat et énergie - Juillet 2009
Une section creusoise pour les directeurs généraux
Réuni à Panazol près de Limoges le 20 juillet 2009, le Syndicat des directeurs généraux des collectivités du Limousin a officialisé la création d'une section Creusoise, en présence de nombreux délégués.
Sur le site du CAS – Externalisation des services publics
Le Centre d'analyse stratégique (CAS) met en ligne une note de veille intitulée «L'externalisation des services publics : un moyen efficace pour réduire les dépenses de fonctionnement ?» - Juillet 2009
