- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3024
Plus de 10 marcassins retrouvés morts sur la plage de Morieux dans les Côtes-d’Armor depuis début juillet
Au moins 2 marcassins supplémentaires, selon la préfecture, 5, selon le maire de la commune de Morieux, ont été retrouvés morts sur cette plage des Côtes-d'Armor, dans la baie de Saint-Brieuc, où les cadavres de 10 animaux avaient déjà été découverts depuis début juillet 2011. Toute la zone est désormais interdite au public ...
L’Insee a décrypté le nord du Lot
L’Insee a rendu le 1er juillet une étude sur le nord du Lot qui s’inscrit dans la démarche des Schémas de cohérence des aménagements, équipements et services (SCAES) initiée par le conseil général du Lot pour identifier les besoins en équipements et en services dans le département.
Le projet urbain partenarial
Le projet urbain partenarial (PUP) a été mis en place par la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion.
Roussillon : des agents d’entretien plus professionnels et moins souvent absents
Accidents du travail, maladie... l'absentéisme dans l'équipe des agents d’entretien municipaux de Roussillon, dans l' Isère, préoccupait la mairie. Le service a été réorganisé, les agents formés. Et le nombre des arrêts de travail a diminué.
Des dégrèvements bientôt gelés ?
Le contribuable national doit-il payer une partie des impôts locaux, à travers les compensations de dégrèvement d’impôts locaux ? Non, répondla Cour des comptes.
« L’étalement urbain est une vraie catastrophe », accuse Ronan Dantec
Intervenant au Forum Enerpresse de Deauville le 30 juin 2011, le vice-président de Nantes Métropole Ronan Dantec (Europe Ecologie Les Verts), par ailleurs porte-parole de Cités et Gouvernements locaux unis (CGLU) dans les négociations internationales sur le climat, a insisté sur le rôle des collectivités dans la lutte contre le changement ...
Philippe Laurent, nouveau président de la FNCC : « Plus ça ira, plus les collectivités auront leur propre expertise »
La Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) a tenu son assemblée générale mardi 19 juillet 2011 pour désigner son nouveau président. Le nouveau bureau a élu, pour trois ans, Philippe Laurent, maire divers droite de Sceaux (Hauts-de-Seine). Ce dernier succède à Karine Gloanec-Maurin (PS), les statuts de ...
Loi Paul Blanc et accessibilité : les députés PS saisissent le Conseil constitutionnel
Les députés socialistes ont saisi le Conseil constitutionnel mercredi 13 juillet 2011 afin qu’il vérifie la constitutionnalité des articles 19 et 20 de la loi Paul Blanc sur les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) adoptée fin juin par le Parlement.
Le trafic poids lourds interdit dans le tunnel de Fourvière, contre l’avis des communes de l’Est lyonnais
Le tribunal administratif de Lyon a rejeté, mardi 19 juillet 2011, la requête de 7 communes demandant l’annulation d’un arrêté préfectoral interdisant le tunnel de Fourvière aux poids lourds de plus de 7,5 tonnes.
Le Conseil constitutionnel déclare le lundi de Pentecôte conforme à la Constitution
Saisi par plusieurs agents publics et le Syndicat des services CFDT de Maine-et-Loire, le Conseil constitutionnel a, par sa décision du 22 juillet 2011 déclaré conforme à la Constitution la journée de solidarité. La question de son application limitée aux employeurs publics et privés, exonérant ainsi les travailleurs indépendants et les ...
