- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 2763
Biodiversité : une agence pour quoi faire ?
L’Agence nationale de la biodiversité, annoncée lors de la Conférence environnementale de mi-septembre 2012, fait toujours figure de grande inconnue. Et les dispositions issues du Grenelle pour enrayer la perte de la diversité biologique font encore débat.
Challenge administration 2020 : quand les étudiants imaginent le service public du futur…
Des affiches portant le message “Vos idées nous intéressent ! A vous de jouer” étaient placardées sur les murs de Sciences po. Et pour cause, à l’Institut d’études politiques de Paris (IEP Paris) s’ouvrait, le jeudi 15 novembre 2012, la 4e édition du Challenge administration 2020.
SPANC : plus de désarroi que de colère
Alors que l’échéance du 31 décembre approche pour achever la mise en conformité des installations d’assainissement non collectifs, les collectivités locales peinent toujours à connaître l’état du parc d’équipement et à suivre la réalisation des travaux de mise en conformité. Le sujet a été débattu, le 21 novembre, au ...
Cet article fait partie du dossier :
Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueurLa Mission Très Haut Débit de Fleur Pellerin tend la main aux réseaux d’initiative publique
En marge de l’atelier « Pour une égalité numérique des territoires » qui se tenait au Congrès des maires mercredi 21 novembre, Antoine Darodes de Tailly a révélé à La Gazette qu’un opérationnel des réseaux d’initiative publique des collectivités locales allait rejoindre l’équipe qu’il constitue pour piloter la refonte du ...
Cet article fait partie du dossier :
Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueurActeurs publics contre les emprunts toxiques demande la mise en place d’un fonds mutualisé
A l'issue d'une réunion de leur bureau le 21 novembre 2012, l'association Acteurs publics contre les emprunts toxiques a annoncé par la voix de son président, le sénateur-maire PS de Saint-Etienne, Maurice Vincent, souhaiter la mise en place d'un fonds mutualisé pour permettre aux collectivités locales concernées de sortir de ces crédits ...
Le Sénat assouplit les règles de gouvernance pour les intercommunalités
La Haute Assemblée a voté, le 20 novembre, un dispositif permettant d’augmenter la proportion de vice-présidents dans les conseils communautaires.
Amiens expérimente le contrat urbain global
Le ministère de la ville a choisi Amiens pour expérimenter le contrat urbain global, préfiguration du contrat unique voulu par le gouvernement. Le dispositif doit reposer les principes de gouvernance et de dialogue entre les acteurs publics, les collectivités territoriales et les acteurs associatifs.
Au programme de la révision à venir de la fiscalité locale…
Lors d’un atelier sur les finances locales au Congrès des maires le 21 novembre 2012, Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée de la Décentralisation, a évoqué la révision à venir de la fiscalité locale : une refonte du régime fiscal des régions et des conseils généraux et la révision des valeurs locatives sont prévues.
Cet article fait partie du dossier :
Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueurMichel Sapin appelle les maires à se mobiliser pour les emplois d’avenir
Le ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social était au Congrès des maires mercredi 21 novembre 2012 pour sensibiliser les élus, alors que 100 000 emplois d'avenir sont attendus d'ici fin 2013.
Quand le débat sur les normes s’invite à celui sur les services publics
Le débat en auditorium consacré le mercredi 21 novembre 2012 aux services à la population avait pour objet la difficile conciliation entre égalité des usagers et diversité des territoires. Mais cet objet a très vite dérivé vers l’actuel débat désormais incontournable sur les normes. Et si l’abondance des normes était aussi la cause ...
Cet article fait partie du dossier :
Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueur
