- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 2266
Retour sur l’essentiel de la semaine du 13 octobre 2014
Chaque semaine, le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des 7 derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.
« Nous défendons la spécificité des communes de montagne »
L’Association Nationale des Elus de Montagne (ANEM) a tenu son congrès annuel ce jeudi et ce vendredi 16 et 17 octobre à Chambéry. Charles-Ange Ginésy, son président de l’ANMSM, revient sur leurs attentes à propos de la réforme territoriale.
Les agences techniques départementales s’interrogent sur leur avenir
Quel sera l'avenir des agences techniques départementales (ATD) en cas de suppression des conseils généraux ? C'est l'une des questions évoquées par le réseau des ATD les 15 et 16 octobre dernier à Mâcon.
Cet article fait partie du dossier :
L’ingénierie territoriale se réinventeLes CCAS face à la menace démographique pour leurs personnels
123 000 agents de la fonction publique territoriale travaillent au sein des centres communaux ou intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS). Une sur deux va partir à la retraite d’ici cinq ans.
Aix-Marseille métropole : les élus locaux tentent une dernière fronde
Services de l’Etat et élus locaux se réunissent ce vendredi 17 octobre 2014, à Marseille, pour avancer sur les contours du projet métropolitain. Les maires sont toujours décidés à préserver leurs .
A lire ailleurs cette semaine
Étonnant, léger, polémique..., retrouvez les articles qui ont intéressé la rédaction cette semaine.
Quel est le rôle du maire dans les plans de prévention des risques littoraux ?
Entre actualité judiciaire (procès Xynthia) et actualité tout court (récentes inondations dans le sud de la France), la juriste du Club Prévention-Sécurité revient sur les plans de prévention des risques. Selon la circulaire du 22 septembre 2014, il devient impératif de finaliser ces documents de planification.
Planification spatiale en milieu rural: quelle gouvernance pour quel projet?
La planification spatiale, et notamment le SCoT, permet de construire et traduire un projet de territoire, et de le mettre en œuvre. Mais dans les espaces ruraux, dans un contexte de dispersion des moyens et de besoin d’acculturation des élus, la réussite passe par une association large, dès l’amont, de tous les acteurs, dont la ...
Comment Pont-Saint-Esprit a réussi à assainir ses finances
Il aura fallu trois ans à Pont-Saint-Esprit (Gard, 10 640 habitants) pour retrouver un budget à l'équilibre après sa "mise sous tutelle" fin 2008. Depuis, la commune gère drastiquement ses finances. Réorganisation des services, temps de travail, primes, investissements, achats... tout y passe.
Le rôle stratégique de la CCID
L’article 1650-1 du code général des impôts prévoit que dans chaque commune, il est institué une Commission communale des impôts directs (CCID). Dans une période de raréfaction des ressources, la CCID, qui doit être renouvelée en début de mandat, a vocation à jouer un rôle essentiel dans l’optimisation des recettes de la commune ...
