- Accueil
- Institutions et services publics
- Démocratie locale
Démocratie locale
« Pour moderniser le scrutin municipal : osons le vote à distance »
Dans une tribune à "La Gazette", Olivier Richefou, président (UDI) du conseil départemental de la Mayenne, appelle à ouvrir la voie au vote à distance pour les prochaines élections municipales. Il estime que cette évolution, rendue possible par les avancées de la sécurité numérique, pourrait contribuer à lutter contre une abstention ...
Montpellier : réduire l’éclairage, c’est bon pour la faune… et la facture
Les règles du renouvellement des commissions internes des communes et des EPCI
Installation des conseils municipaux et communautaires : un guide ministériel présente les règles
Le ministère de l’Aménagement du territoire et de la décentralisation a publié, le 9 mars, un guide pour préparer l'après des élections municipales. Au menu, l’installation des conseils municipaux et communautaires, ainsi que les règles relatives aux remplacements des élus et au fonctionnement des organes délibérants, au regard des ...
Début de mandat : tout savoir sur la mise en œuvre des nouvelles délégations
La fin du mandat du conseil municipal entraîne la caducité de toutes les délégations accordées antérieurement. Dans cette analyse, Guillaume Dumas, avocat au cabinet Petit et associés, rappelle les règles qui encadrent les délégations qui devront être mises en place au début du nouveau mandat.
« Municipales 2026 : la démocratie ne se résume pas au nombre de listes »
Maire d’Auger-Saint-Vincent (Oise), village de 540 habitants depuis 2001, Fabrice Dalongeville, estime, dans une tribune publiée sur La Gazette des communes que le débat sur la multiplication des listes aux municipales passe à côté de l’essentiel. Selon ce grand défenseur de la mise en ligne des cahiers de doléances depuis la crise des ...
Fin du panachage aux municipales : la nostalgie du « tir aux pigeons »
Encore en vigueur dans 25 000 communes, la règle du panachage laissait à l'électeur la liberté de rayer des noms sur les listes en compétition. Qualifiée de « tir aux pigeons », elle ne sera pas appliquée les 15 et 22 mars prochain. Beaucoup y voit une mauvaise manière « imposée au monde rural par des députés urbains ».
Guide de l’installation des nouvelles équipes élues
Une fois acquise l’élection des nouveaux conseillers municipaux et communautaires, la nouvelle assemblée sera convoquée en vue de la séance d’installation. Dans cette analyse, Guillaume Dumas, avocat associé au cabinet Philippe Petit et associés, rappelle les règles à suivre pour l’installation des nouvelles équipes élues.
Poitiers : quand les locataires HLM s’emparent du droit d’interpellation
Ouvert à tous les Pictaviens dès 16 ans, le droit d’interpellation citoyenne a permis à des locataires HLM de porter leurs difficultés jusqu’au conseil municipal. Insalubrité, confidentialité des accueils, traitement des nuisibles : la mobilisation sur le logement met à l’épreuve la coopération entre ville, intercommunalité et ...
Désindustrialisation : quand l’industrie recule, le vote bascule
La perte d’emplois industriels n’a pas que des conséquences économiques. Une note de l’Institut des politiques publiques révèle que les territoires concernés ont moins d’équipements publics, moins d’associations, un esprit civique plus faible, et une plus forte adhésion à l’extrême droite.


