Démocratie locale : tous les articles d'actualité - Page 40
Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Démocratie locale

1 Démocratie locale 08/02/2016

Conflits d’aménagements : du « NIMBY » au « NIABY »

La forme des conflits a évolué, tout comme le profil des protagonistes et l'argumentaire mobilisé. Le développement des "Zones à défendre" et la coallition formée entre opposants locaux et militants extérieurs au territoire empêche aujourd'hui les aménageurs de décrédibiliser leurs adversaires en les accusant d'égoïsme territorial ...

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
LaurenceMonnoyerSmith - Laurent Mignaux MEDDE
Copyright : Laurent Mignaux - MEDDE
2 Concertation 05/02/2016

« Les collectivités ne doivent pas craindre le dialogue environnemental »

Appelée à traduire la promesse présidentielle faite après la mort de Rémi Fraisse à l'automne 2014 à Sivens, Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale au développement durable au ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, souhaite réformer le dialogue environnemental de façon pragmatique. Cette ...

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
LB_PS
Copyright : Patricia MARAIS
2 Entretiens croisés 03/02/2016

Vers un aménagement du territoire mieux concerté ?

Face au risque de voir l’un de leurs projets contesté, plusieurs collectivités ont développé des outils de concertation au cours de la dernière décennie. Une réponse qui n’offre néanmoins pas de garantie effective, comme le montre la persistance des protestations à Notre-Dame-des-Landes ou sur le tracé de Lyon-Turin. Débat entre ...

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
image-management-2
Copyright : Flickr cc Yoel Ben-Avraham
Management 02/02/2016

« Interroger la légitimité du manager à agir dans le débat public » – Claude Soret-Virolle (ADT-INET)

« Le manager territorial : quel rôle dans le débat public ? », la question sera débattue jeudi 4 février 2016 à l’occasion du 3e symposium organisé par l’Association des dirigeants territoriaux et anciens de l’INET (ADT-INET) et le « Larequoi », Laboratoire de recherche en management de l'Université de Versailles ...

NDdL_ZaD_Preparation
Copyright : Llann Wé (wikicommons)
14 Conflits d'aménagements 01/02/2016

Zones à Défendre : les aménageurs face à une nouvelle contrainte

La multiplication récente des « Zones à Défendre » – un mode de protestation nouveau, basé notamment sur l'occupation de chantier – rend l’issue des conflits d’aménagement du territoire de plus en plus incertaine. Les ZAD contraignent les maîtres d'ouvrage à bâtir un dialogue réellement constructif avec les opposants, persuadés ...

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
Numérique 25/01/2016

Loi numérique : quelles conséquences pour les collectivités territoriales ?

Le texte porté par la secrétaire d’Etat en charge du Numérique a été examiné en séance en première lecture à l’Assemblée nationale du 19 au 21 janvier 2016. La Gazette vous livre un compte-rendu exhaustif des articles qui concernent, de près ou de loin les collectivités territoriales. Le Titre I porte sur “la circulation des ...

Fotolia_75656482_XS
Copyright : Sabine Klein - Fotolia
4 Démocratie participative 25/01/2016

Grenoble lance un droit d’interpellation « qui donne du pouvoir d’agir »

Ce samedi 23 janvier, lors des Assises citoyennes (acte 2), l’équipe municipale de Grenoble, conduite par le maire EELV Eric Piolle, a lancé l’une des mesures phares de son mandat : un droit d’interpellation.

Sabine-buis-2
Copyright : Orchis75 - CC by SA Wikimedia
Aménagement du territoire 21/01/2016

Dialogue environnemental : « Il faut faire un effort de transmission de l’information »

Expression favorite en 2015, le dialogue environnemental fait l’objet d’une proposition de loi à l’initiative de Sabine Buis, députée SRC de l’Ardèche. Ce texte, encore en cours d’arbitrage interne, s’inscrit dans la volonté gouvernementale de permettre une participation citoyenne en amont des projets d’aménagement du ...

Conseil d'Etat
Copyright : Fotolia
[BILLET] Droit pénal 13/01/2016

La protection fonctionnelle des élus n’est pas automatique !

Une commune ne peut accorder la protection fonctionnelle à son maire lorsque celui-ci a commis une faute personnelle détachable.

Florence Crouzatier-Durand, maître de conférences en droit public-HDR, à l’Université Toulouse 1 Capitol (Institut Maurice Hauriou - GRALE)
Copyright : Université Toulouse 1 Capitol
2 Droit 11/01/2016

Le droit à l’expérimentation n’est pas très expérimenté par les collectivités

Douze ans après sa création, le droit à l'expérimentation reste quasi-inutilisé par les territoires, en dépit de ses atouts. Explications avec Florence Crouzatier-Durand, maître de conférences en droit public-HDR, à l’Université Toulouse 1 Capitole (Institut Maurice Hauriou - GRALE).

shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement