Parlement - Page 67
Les rendez-vous de la semaine du 11 décembre
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine. Le PLFR 2017 et le PLF 2018 sont toujours en examen devant le parlement. Ils seront notamment accompagnés cette semaine par la proposition de loi visant à réhabiliter la police de proximité.
Les rendez-vous de la semaine du 4 décembre
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine. Le tout avec toujours autant de PLF 2018, de PLFSS 2018 et de PLFR 2017 que les semaines précédentes.
Les rendez-vous de la semaine du 27 novembre
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine. Ces derniers travailleront majoritairement sur le PLF 2018 et le PLFSS 2018, avec quelques incursions du "Grand Paris" ou encore de la "Gemapi".
Rétablissement du jour de carence : Gérald Darmanin garde la ligne
Les dispositions relatives au rétablissement du jour de carence dans la fonction publique, tant souhaité par le Gouvernement, ont été modifiées à la marge dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2018 en première lecture à l'Assemblée nationale.
PLFSS 2018 : les modifications adoptées au Sénat pour les collectivités
C'est un Projet de loi de financement de la Sécurité sociale amendé qu'ont adopté ce 21 novembre les sénateurs. Déserts médicaux, prestations familiales ou APA concernent directement les collectivités territoriales.
« Une chambre parlementaire du futur pour prendre en compte l’urgence environnementale »
Dominique Bourg, professeur à l'université de Lausanne, est vice-président de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme. Il vient de coordonner Inventer la démocratie du 21ème siècle (Les liens qui libèrent), un ouvrage dans lequel il propose la création d'une Assemblée citoyenne du futur, libérée du court-terme et des ...
Les rendez-vous de la semaine du 20 novembre
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine. Ces derniers travailleront encore majoritairement sur le PLF 2018 et le PLFSS 2018.
Le jour de carence dans la fonction publique de nouveau en débat
Le rétablissement du jour de carence sera discuté cette semaine en séance publique à l'Assemblée nationale. Une étude récente de l'Insee sur ses effets dans la fonction publique d’État et l'opinion de la députée LREM Emilie Chalas sur le sujet devraient nourrir les débats.
Les rendez-vous de la semaine du 13 novembre
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités posés sur les bureaux des parlementaires. Les parlementaires travailleront quasi exclusivement sur le PLF 2018, le PLFR 2017 et le PLFSS 2018.
Les rendez-vous de la semaine du 30 octobre
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités posés sur les bureaux des parlementaires. Les députés en termineront cette semaine avec le PLFSS 2018, et s'attaqueront ensuite à la seconde partie du PLF 2018.
