- Accueil
- Institutions et services publics
- Intercommunalité
Intercommunalité - Page 160
Grand Paris : « Ne répétons pas les erreurs tragiques des années soixante » – Interview de Henri Plagnol
Le maire (UMP) de Saint-Maur (72.925 hab., Val-de-Marne) a voté contre le projet de loi relatif au Grand Paris, le 1er décembre 2009 à l'Assemblée nationale. Un cas unique parmi les députés de la majorité issus de la métropole-capitale.
Lille Métropole sensibilise sa population au développement durable
La communauté urbaine de Lille a tenu le 27 novembre un grand débat consacré au développement durable, à quelques jours du sommet de Copenhague.
Valenciennes Métropole s’offre un pôle de création numérique
La communauté d'agglomération Valenciennes Métropole et la CCI du Valenciennois lancent un projet de «plateau numérique des rives de l'Escaut» dans l'ancienne friche industrielle Vallourec.
Congrès des maires : les principaux points de la résolution générale
Le 92e congrès des maires de France a adopté, le 19 novembre, une résolution générale dans laquelle les élus estiment que la réforme territoriale et celle de la taxe professionnelle «en l'état des textes présentés au Parlement, ne sont pas acceptables».Les principaux points de la résolution sont les suivants :Réforme territoriale ...
La communauté de communes du Pays de Cahors s’élargit
«Si tout va bien, la fusion de notre communauté de communes avec celle de Catus composée de 17 communes sera effective avant le 1er janvier 2010», a déclaré Jean-Marc Vayssouze-Faure, président de la communauté de communes du Pays de Cahors (Lot ; CCPC ; 13 communes).
La communauté urbaine de Marseille envisage le retour à une régie publique pour la collecte des ordures ménagères
Cinq jours après la fin du blocage des centres de transfert des ordures ménagères de la ville de Marseille, la «crise des poubelles» a rebondi, le 9 novembre, sur le terrain politique.
Taxe professionnelle : les élus du bloc local réclament une augmentation de leur part de valeur ajoutée
Sept associations d'élus de communes et d'intercommunalités (1) réclament «d'augmenter significativement la part de cotisation complémentaire sur la valeur ajoutée (qui doit remplacer la taxe professionnelle) revenant aux communes et intercommunalités».Lors de l'examen à l'Assemblée, un amendement du rapporteur du budget Gilles Carrez ...
Réforme des collectivités : un projet qui «menace les communes rurales» et «affaiblit les territoires»
Le 3 novembre, l'Association des maires ruraux de France (AMRF) a diffusé une version développée de la motion, adoptée lors de son congrès, affirmant son «hostilité à un projet de réforme qui menace l'avenir des communes rurales, affaiblit les territoires et leurs représentants».Le 24 octobre à Baume-les-Dames (Doubs), le congrès de ...
L’agglomération du Bassin de Thau refuse la fusion avec Hérault Méditerranée
La communauté d'agglomération du Bassin de Thau (8 communes dont Sète, 87 866 habitants) a refusé le 8 octobre un projet de fusion avec la communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (19 communes, 66.125 hab.) et la communauté de communes du Nord du Bassin de Thau (six communes, 23 897 hab.). La décision a été acquise par 23 voix ...
Réforme des collectivités : Le projet de loi créé un nouvel échelon, les pôles métropolitains
Les Echos du 8 octobre indiquent que le projet de loi sur la réforme territoriale communiqué au Conseil d'Etat prévoit la création d'une nouvelle strate territoriale : les pôles métropolitains.«Ces structures seront gérées à chaque fois par un syndicat mixte ( ) et rassembleront des agglomérations de tous types, affirme le quotidien ...
