- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3273
Les textes sur les parcs de l’équipement et le financement des écoles privées en session extraordinaire
La Conférence des présidents de l'Assemblée a fixé l'ordre du jour de la session extraordinaire qui débutera le 14 septembre. Deux textes concernant les collectivités sont programmés.Le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de ...
Les départements face à la hausse des dépenses
Thierry Carcenac, vice-président de la commission des finances et de la fiscalité locale de l'Assemblée des départements de France (ADF), était entendu le 10 septembre par la mission d'information de l'Assemblée sur l'optimisation de la dépense publique devant laquelle il a évoqué la création d'un taux directeur des finances ...
Une offre bancaire simplifiée, des taux toujours élevés
Un an après la chute de Lehman Brothers, et alors que vont débuter les grandes opérations d'emprunts de fin d'année, le 3e numéro du baromètre financier La Gazette des communes-Finance active dresse un panorama de l'offre de prêt à destination du secteur public local.Les acteurs majeurs demeurent présents après cette crise sans ...
Aquitaine. Le conseil régional crée un fonds de compensation carbone
Le conseil régional d'Aquitaine a annoncé le 7 septembre la création d'un fonds de compensation carbone qui sera alimenté par les collectivités et les entreprises volontaires. Le lancement de ce fonds affecté à la replantation de la forêt d'Aquitaine, annoncé à Périgueux (Dordogne) par le président du conseil régional Alain Rousset ...
Une étude du ministère de l’Intérieur conclue à l’efficacité de la vidéosurveillance
Alors que le ministre de l'Intérieur, Brice Hortefeux, affirme la nécessité de tripler le nombre de caméras de voie publique en France, un rapport ministériel inédit conclue à «l'efficacité des dispositifs de vidéoprotection en matière de prévention de la délinquance».S'appuyant sur les résultats des 63 brigades de gendarmerie et 49 ...
Haute-Normandie. Le Havre revendique le premier grand stade français à énergie positive
La communauté d'agglomération du Havre (17 communes, 258.514 habitants) a officiellement présenté le 9 septembre son futur grand stade «dont l'un des points forts sera d'être le premier de l'Hexagone à fonctionner en énergie positive, avec ses 1.500 m2 de capteurs photovoltaïques, à savoir consommer moins d'énergie qu'il n'en ...
François Fillon annonce un nouveau cycle de pôles d’excellence rurale
Le Premier ministre François Fillon, en déplacement à Sauveterre-de-Guyenne (Gironde), a annoncé le 8 septembre «qu'un nouveau cycle de pôles d'excellence rurale serait engagé». «Nous lancerons les appels à projets dans les prochaines semaines ; les territoires sélectionnés et le programme des réalisations seront négociés au cours ...
Le PLF en Conseil des ministres le 30 septembre
Le projet de loi de finances 2010 sera finalement présenté en Conseil des ministres le 30 septembre. Prévu initialement pour la semaine précédente, le budget 2010 contient deux «gros» morceaux - réforme de la taxe professionnelle, au premier chef et instauration de la taxe carbone - pour lesquels les arbitrages ne sont pas encore ...
Bretagne. Rennes va expérimenter la Vidéoprotection en 2010
Les caméras vont débarquer dans les rues de Rennes. Le conseil municipal a voté le 7 septembre le principe d'une expérimentation de la vidéo-surveillance dans quelques points chauds de la ville (le centre historique et les abords d'un centre commercial de quartier) à partir de 2010, sans détailler pour l'instant les modalités de mise en ...
Languedoc-Roussillon. Premier tour des municipales partielles : la gauche en tête à Carcassonne, le Nouveau Centre à Saint-Cyprien
À Carcassonne, dans l'Aude, le premier tour des élections municipales place en tête la liste de gauche menée par le député PS Jean-Claude Pérez, qui obtient 45,9% des suffrages. Il devance le maire sortant UMP Gérard Larrat (39,65%), dont l'élection de mars 2008 a été annulée par le Conseil d'Etat pour des «manoeuvres ayant pu ...
