Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
  • Accueil
  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 2712

1 éducation 01/02/2013

De Lormont (Gironde) à Reims (Marne), la réforme des rythmes scolaires se met en place

Reims comme Lormont ont organisé cette semaine une grande concertation sur les nouveaux rythmes scolaires tenant lieu à la fois de réunion d’information et de débat. Celle de Reims a réuni environ 300 acteurs éducatifs, parents d’élèves et personnels municipaux concernés.

Mal-logement 01/02/2013

La fondation Abbé Pierre pointe l’accroissement des inégalités territoriales

Présenté le 1er février 2013, le rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre consacré à l’état du mal-logement en France dresse le constat prévisible d’un creusement des inégalités entre les foyers. Il dénonce aussi un certain nombre d’idées reçues sur la localisation du mal-logement et de la pauvreté sur les territoires, sur ...

6 [Exclusif] éducation 01/02/2013

Rythmes scolaires : « Les services du ministère seront aux côtés des animateurs, des élus et des équipes d’encadrement »

Inspecteurs de circonscription, recteurs d’académie, cellules d’appui et guide pratique : le ministre de l’Education sonne la mobilisation de ses troupes pour aider les collectivités à évaluer leurs besoins et rédiger leur projet éducatif de territoire. Entretien exclusif.

Finances locales 01/02/2013

Nouvelle géographie fiscale et financière des ensembles intercommunaux – Etude ADCF

Présentée le 23 janvier 2013, l'étude de l'ADCF intitulée "Nouvelle géographie fiscale et financière des ensembles intercommunaux" est désormais disponible à tous au format PDF.

Bruno Wertenschlag, avocat associé au cabinet Fidal
Copyright : BW
Emprunts toxiques 01/02/2013

L’appel du 17 juin n’aura pas lieu – Tribune de Bruno Wertenschlag

Le droit de la prescription civile a été réformé par une loi du 17 juin 2008, de laquelle résultent les articles 2 222 et 2 224 du code civil, dont le contenu est accessible à tout un chacun.S'agissant des actions en nullité (fondées sur les vices du consentement : dol, erreur, etc.), la réforme n'a pas impacté leur régime ...

1 Education 01/02/2013

Rythmes scolaires : mais d’où viendra le fonds d’amorçage ?

Conviés à une réunion sur les rythmes scolaires le 29 janvier, les maires de France restent sur leur faim quant au financement de la réforme. L’AMF demande un fonds pérennisé.

Participez 01/02/2013

Recrutements dans la FPT : participez au 1er baromètre Gazette

La Gazette lance la première édition du baromètre recrutement. Il a pour objet de mesurer les intentions et perspectives de recrutement des collectivités locales dans les prochaines années et de détecter les métiers sous tension.

CommissariatDoudeauville_ChristopheDucamp
Copyright : Christophe Ducamp (Flick)
Aménagement du territoire 01/02/2013

Redéploiements police-gendarmerie : les élus refusent de se faire « dépouiller »

Suite à la publication d’une liste de 36 communes concernées par un projet de redéploiement des forces de police et de gendarmerie, plusieurs maires et parlementaires ont manifesté leur opposition à cette réforme. Leurs réactions, relayées par la presse locale, augure de l’âpreté de la concertation promise par la place Beauvau.

Formation 01/02/2013

A Rennes, les DGS auront leur master 2 professionnel

Cette nouvelle formation à finalité professionnelle proposée par l’Université Rennes 2 accueillera une vingtaine d’étudiants en septembre 2013. Objectif : former les DGS des communes et intercommunalités de moins de 20.000 habitants. Une offre complémentaire à celle du CNFPT.

Urbanisme 01/02/2013

Brest surmonte l’annulation de son PLU et veut simplifier les procédures

Suite à l’annulation, pour la seconde fois en trois ans, de son Plan local de l’Urbanisme pour vice de forme, Brest métropole Océane plaide pour une meilleure prise en compte de la réalité des collectivités. Et prépare un « PLU facteur 4 », qui sera articulé avec l’ensemble des documents d’aménagement.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement