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Institutions et services publics - Page 2161
Les réseaux sociaux saluent l’héroïsme du sapeur-pompier qui a neutralisé Yassin Salhi
Un sapeur-pompier de l'Isère dont le nom n'a pas été divulgué et ses collègues ont ceinturé le terroriste présumé de l'attentat de Saint-Quentin-Fallavier alors qu'il tentait d'ouvrir des bouteilles de gaz dans un hangar de l'entreprise, probablement dans le but de provoquer l'explosion du site. Les représentants du gouvernement, des ...
Réseaux enterrés : ce que le fond de plan unique va changer
Un fonds topographique unique, le Plan de corps de rue simplifié (PCRS) : tel est l'objet du protocole d’accord national signé le 24 juin 2015. Voilà qui devrait booster l’obligation faite aux exploitants de réseau, depuis 2012, de fournir un géoréférencement, et aux collectivités, de diffuser les fonds de plan.
Cet article fait partie du dossier :
DT - DICT : sécuriser les travaux à proximité des réseaux, un impératif
L’architecte au service des territoires : quelle répartition des rôles ?
Placée sous le signe de l’anticipation des mutations, la deuxième édition des Universités d’été de l'architecture, ouvertes aux acteurs de l'aménagement en général, s'est tenue à Lyon, le 26 juin dernier.
Canicule et chaleurs extrêmes : ce que doivent faire les collectivités
Le ministère de la Santé met en ligne les différents niveaux du "Plan national canicule 2015" et les mesures de gestion qui s'y rapportent ainsi que le rôle des différents partenaires, au premier rang desquels les maires. Y figurent également les recommandations sanitaires "canicule" qui rappellent toutes les informations utiles notamment ...
Christophe Greffet maintenu à la présidence de l’APCET
Christophe Greffet, l’ex-vice président (PS) du département de l’Ain, qui a changé de majorité lors des dernières élections départementales, a été réélu le 23 juin à la présidence de l’association Acteurs publics contre les emprunts toxiques (APCET).
Indemniser les voisins d’un ouvrage public
Les voisins des ouvrages publics sont fondés à se plaindre des troubles de voisinage causés par l'existence ou le fonctionnement de ces derniers. Ils peuvent à ce titre rechercher la responsabilité civile de la personne publique propriétaire ou du gestionnaire de l'ouvrage.
Modification de la transmission du budget des établissements publics locaux d’enseignement
Modalités de transmission du budget initial et des budgets modificatifs des établissements publics locaux d'enseignement.
Action sociale : « Le Cnas prépare de nécessaires adaptations » (René Régnault)
A l'occasion d'un bilan de l'assemblée générale du Comité national d’action sociale pour le personnel des collectivités territoriales (Cnas), son président, René Régnault, annonce le passage à une cotisation forfaitaire uniforme de 205 euros par agent en 2018.
Dématérialisation des actes des établissements publics locaux d’enseignement
Traitement dématérialisé d'actes des établissements publics locaux d'enseignement.
CNFPT : les observations de la Cour des comptes font bondir François Deluga
Si les magistrats de la Cour des comptes notent les efforts fournis par le CNFPT pour augmenter sa productivité, leur rapport d’observations relève un certain nombre de points à revoir pour mieux couvrir les besoins de formation des collectivités, contribuer à réduire les déficits publics, clarifier le régime juridique de ...
