- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 1904
L’Association des petites villes, porte-voix de la France des oubliés
A l’occasion de la première journée de ses assises, le 26 mai 2016 à La Grande Motte, l’Association des petites villes de France a pointé le risque d’une fracture territoriale. Son président Olivier Dussopt (PS) a souhaité que soit remise en cause la baisse, en 2017, de 3,6 milliards des concours financiers de l’Etat.
CESER : doit-on vraiment les supprimer ?
Avec la baisse des dotations, les collectivités territoriales vont être contraintes d'opérer de sérieuses « coupes » dans leur budget. Pour le Divers-Droite, Jean-Louis Masson, les régions devraient déjà commencer par se débarrasser des Ceser, les conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux. En effet, aux yeux du ...
Les maires et l’Etat main dans la main pour prévenir la radicalisation
Les élus locaux et les agents territoriaux sont appelés à devenir des « acteurs à part entière » de la nouvelle politique publique de prévention de la radicalisation. Un nouveau plan d’action et une convention signée le 19 mai entre le gouvernement et l’AMF visent à formaliser les relations Etat-collectivités afin d’améliorer ...
Emploi et handicap : 6,22 %, un taux record pour la fonction publique territoriale
Le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) a publié ses derniers chiffres, quelques jours après la Conférence nationale du handicap.
L’extension inutile et infondée du délit de favoritisme à l’ensemble des contrats de la commande publique
Le 17 février dernier, la Cour de Cassation a rendu un arrêt mettant un terme aux questionnements de la doctrine et des praticiens quant à l’applicabilité du délit de favoritisme au-delà des marchés publics à l’ensemble des contrats de la commande publique. Une extension qui pose plusieurs difficultés.
Déontologie et transparence : « Pour les directeurs généraux, l’absence de statut pose problème dans le cas de l’alerte éthique »
Chargé de l’éthique et de la déontologie au sein du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), Jérôme Deschênes reste vigilant sur les apports de la loi « déontologie ». Interview.
Cet article fait partie du dossier :
Déontologie des fonctionnaires : droits et obligations
Se former à la déontologie : interview de Mary Claudine, conseillère de formation au CNFPT
Le CNFPT a anticipé l’adoption de la loi « Déontologie » en proposant dès janvier 2016 des formations aux agents territoriaux sur ce thème. A Nantes, deux jours étaient organisés les 23 et 24 mai et une seconde session est prévue à Angers les 10 et 11 octobre 2016 pour décrypter les nouvelles obligations posées par la loi. La Gazette ...
Cet article fait partie du dossier :
Déontologie des fonctionnaires : droits et obligations
Les bibliothèques face au défi de l’accessibilité numérique
Les ressources numériques des bibliothèques sont encore rarement accessibles aux personnes handicapées. Il s’agit pourtant d’une obligation légale, à laquelle les bibliothécaires commencent tout juste à s’atteler. Un chantier qui s'annonce de longue haleine.
Gestion du patrimoine : le Maine-et-Loire devrait vendre pour 30 millions d’euros en 6 ans
Confrontée à une situation financière « préoccupante », le département du Maine-et-Loire a engagé depuis 2013 une gestion active de son patrimoine immobilier. Après avoir réalisé un inventaire, la collectivité cède pour environ 5 millions d'euros par an et a mis en place un plan de maîtrise de l’énergie.
Les collectivités emprunteraient 18 milliards d’euros par an d’ici à 2018
Dans une note publiée mercredi 25 mai, Moody's estime que le besoin de financement des collectivités locales devrait demeurer à un niveau élevé de 2016 à 2018, dans un contexte de reprise des dépenses d'investissement malgré la baisse des dotations. Les collectivités devraient recourir de manière croissante au marché obligataire.
