- Accueil
- Institutions et services publics
- Démocratie locale
Démocratie locale
Dans les petites communes, “on est des tout-terrain, mais jusqu’à quand ?” : l’épuisement et l’ingéniosité des maires
Tour à tour élu, DGS, ouvrier municipal… Véritables couteaux suisses, les maires des petites communes ne rechignent pas à la tâche.
« Responsabilité pénale des élus : le droit contre la vertu »
Quelle est la règle de la rémunération des professeurs qui exercent une fonction élective ?
Ruralité : « La situation des jeunes femmes maires est un miroir grossissant des contraintes des élus »
Le géographe Achille Warnant a étudié les jeunes femmes maires en ruralité. Son étude publiée dans le cadre du dispositif « La Caravane des ruralités » est une photographie des moteurs et freins de ces élues. Entretien.
Tout savoir sur la dissolution du conseil municipal, faute de budget
Un conseil municipal peut être dissout par un décret en cas d’absence d’adoption du budget primitif. Explications.
« Statut de l’élu : sénateurs, ne revenez pas en arrière ! »
Adoptée en première lecture par le Sénat en mars 2024, la proposition de loi sur le « statut de l’élu » vise à améliorer les conditions d’exercice des mandats locaux, dans un contexte marqué par une hausse des démissions de maires. Après un large soutien des associations d’élus et un vote favorable de l’Assemblée nationale ...
Conseil municipal : pas de protection fonctionnelle quand le maire parle mal à l’opposition !
La protection fonctionnelle n'est pas un dû ! C'est ce que rappelle la Cour administrative d'appel de Versailles au sujet d'un maire poursuivi devant le juge judiciaire pour injure publique : au cours d'une séance du conseil municipal, l'élu a tenu des propos incorrects envers des membres de l'opposition.
Intercommunalité : « Les maires craignent la concurrence des légitimités »
En faisant des métropoles et communautés urbaines de simples regroupements de communes, on a, sans le vouloir – ou peut-être en le voulant – dépolitisé un certain nombre d’enjeux locaux. Un phénomène que le professeur de sciences politiques, Stéphane Cadiou, a étudié à Bordeaux, à Nice et à Lyon.
« Il faut renforcer la démocratie intercommunale »
Dans une tribune à "La Gazette des communes", Alexis Clur, enseignant à l’Université de Haute-Alsace et docteur en droit public, interroge la légitimité démocratique des EPCI à fiscalité propre. Fort de son expérience d’élu local et d'une thèse en droit public sur la thématique de la démocratie intercommunale auprès de ...
Quiz – Les collectivités locales à statut particulier
Paris, Lyon et Aix-Marseille-Provence sont des collectivités territoriales soumises à des règles spécifiques, en matière électorale notamment. Testez vos connaissances avec ce quiz, sans oublier de (re)lire la fiche de culture administrative correspondante.
Cet article fait partie du dossier :
Les institutions administratives 2 : l'administration décentralisée
