- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3266
Réforme des collectivités et métropoles : le cas du Grand Marseille – Reportage vidéo
Après le Grand Paris, le Grand Marseille. Le débat autour des métropoles, cher au rapport «Balladur», rebondit dans la cité phocéenne. Renaud Muselier, vice-président (UMP) de la communauté urbaine de Marseille Provence Métropole, pose sur la table un triangle Arles-Avignon-Toulon. Un espace de projet «volontairement large». Histoire ...
Centre. Chartres : deux communes mettent en demeure l’agglomération
Les villes de Mainvilliers et de Lucé ont adressé récemment à la communauté d'agglomération Chartres Métropole - à laquelle elles appartiennent - une mise en demeure de versement au titre des dépenses obligatoires. Les communes réclament 1,6 million d'euros après que l'agglomération leur a rétrocédé -sans transfert financier - une ...
Sur le site du Centre d’analyse stratégique – Dépenses publiques de l’Union européenne
Le Centre d'analyse stratégique met en ligne un tableau de bord sur les dépenses publiques de l'Union européenne et de ses Etats membres - Juin 2009
Sur le site du ministère de l’Agriculture – L’agriculture par région
Le ministère de l'Agriculture met à jour les données de l'agriculture par région - Juin 2009
Suppression de la TP : les groupes politiques du Sénat divergent sur les solutions
Lors d'une question orale sans débat au Sénat le 10 juin, le secrétaire d'Etat chargé de l'Industrie Luc Chatel a indiqué que «quel que soit le rythme de suppression des investissements productifs de l'assiette de la taxe professionnelle, le Gouvernement tient à ce que les collectivités voient leurs ressources financières mises en place ...
Midi-Pyrénées. La mairie de Toulouse investit dans une brasserie pour éviter la tertiarisation de la Place du Capitole
40 000 euros c'est la somme que la mairie de Toulouse est prête à débourser pour racheter la licence d'une brasserie toulousaine centenaire, le Bibent, située sur la place du Capitole. L'élue en charge du commerce, Isabelle Hardy, a été auditionnée le 9 juin par le tribunal de commerce de Montauban en charge du dossier. La fermeture de ...
Réforme des collectivités : Alain Rousset prend sa plume pour répondre au rapport Balladur
Dans un livre d'entretien avec le sociologue Jean Viard, le président de l'Association des régions de France (ARF) Alain Rousset donne sa vision de l'avenir de la décentralisation et répond au rapport Balladur sur la réforme des collectivités. «Notre idée de départ était d'échanger sur la France de demain, en voir sa vie, son ...
Lorraine. Le conseil d’Etat valide l’élection municipale de Saint-Dié-des-Vosges
Le Conseil d'État a annulé hier matin le jugement du tribunal administratif de Nancy, en date du 7 octobre 2008 et confirmé le scrutin des dernières élections municipales des 9 et 16 mars 2008 à Saint-Dié-des-Vosges (Vosges), qui ont abouti à l'élection de Christian Pierret comme maire. En cause, un courrier envoyé, à quelques jours du ...
La réforme de la fiscalité locale vue par la commission des finances de l’Assemblée
Une tribune publiée dans Le Figaro et un article des Echos du 10 mai permettent de prendre connaissance du projet de réforme de la fiscalité locale élaboré par la commission des finances de l'Assemblée, présenté le 9 juin à Christine Lagarde. «Nous avons travaillé depuis près d'un an ensemble, au-delà de nos divergences politiques, à ...
Ile-de-France. Grand Paris : Paris Métropole voit le jour dans le consensus
Le maire de Neuilly-sur-Seine, Jean-Christophe Fromantin (divers droite), et son confrère (PS) de Clichy-sous-Bois, Claude Dilain, animeront tous deux une commission dédiée au «développement et aux solidarités» de Paris Métropole. Comme le signe ultime de l'esprit de consensus qui préside, en ce 10 juin, à la grande séance de création ...
