- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3098
Sedan et Charleville-Mézières vont se « fiancer » à travers un syndicat mixte
Les deux principales villes ardennaises, longtemps rivales, veulent désormais constituer une seule métropole.
Snit : la participation des collectivités déterminera les priorités des projets, selon Thierry Mariani
Les députés étaient nombreux, le 1er mars 2011 lors d'une audition du secrétaire d'Etat aux Transports, à exprimer leurs inquiétudes quant au financement et à la pérennité des projets figurant dans le Schéma national des infrastructures de transport (Snit). Thierry Mariani a notamment précisé que la participation des collectivités ...
Droit des conseillers à la communication des documents nécessaires aux délibérations du conseil municipal
Les dispositions de l’article L.2121-13 du CGCT en application desquelles le maire est tenu de communiquer aux membres du conseil municipal les documents nécessaires pour qu’ils puissent se prononcer utilement sur les affaires de la commune soumises à leur délibération, font obstacle à ce que leur soit opposé un défaut de saisine de la ...
L’Ademe et la région annulent leur subvention à un projet d’unité de cogénération à partir de biomasse
L’aide de 30.000 euros ne sera pas versée à ce projet pourtant adoubé par le ministère de l’Ecologie.
Les collectivités tentent encore d’infléchir le projet photovoltaïque du gouvernement
Le Sipperec, comme d’autres collectivités engagées dans des programmes photovoltaïques, s’inquiète du projet de nouvel arrêté tarifaire examiné mercredi 2 mars par le Conseil supérieur de l’énergie (CSE).
Les pompiers professionnels veulent réformer leur filière
La Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) et 4 syndicats de sapeurs-pompiers professionnels (Unsa, Avenir Secours, FO et SNSPP-Pats/Cftc) ont présenté le 1er mars à Paris leurs propositions pour « moderniser la filière des sapeurs-pompiers professionnels ». Ils préconisent notamment de donner la possibilité aux ...
Les collectivités réclament un audit de la gestion de l’aéroport de Bergerac
A plus d'un an du renouvellement de la délégation de gestion de l'aéroport Bergerac-Dordogne-Périgord (Dordogne), le syndicat mixte Air Dordogne (Smad), réuni en bureau le 25 février 2011, a décidé de lancer un appel d'offres pour choisir un cabinet d'études courant mars.
Possible externalisation des missions du CG 22 : 70 agents manifestent
Inquiets d’une éventuelle externalisation de certaines missions du département, environ 70 agents du conseil général des Côtes-d’Armor ont manifesté, le 24 février 2011, devant l’hôtel de département, à Saint-Brieuc.
Mutuelle des territoriaux : la Commission approuve le régime français
La Commission européenne a approuvé, le 23 février 2011, le régime d’aide français à la mutuelle des agents de la fonction publique territoriale.
LGV Paris-Normandie : la Haute-normandie propose un fonds de concours commun
Quelques jours après l’estimation le 15 février dernier du coût de la future liaison ferroviaire rapide Paris-Normandie par son comité de pilotage, Alain Le Vern, le président de la région Haute-Normandie a annoncé la création d’un fonds de concours.
